Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 18·fr
    ...Indépendamment de ces mesures, le service de l'eau sera suspendu à...
  • Journal Officiel·1970 / N°026·page 6·fr
    ...A PROPRIETE INDUSTRIELLE ### SERVICE DU COMMERCE #### AVIS N° 11...
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 3·fr
    sont astreints à une condition d'exercice effectif dans les servic...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 8·fr
    ...Indépendamment de ces mesures, le service de l'eau sera suspendu à...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 14·fr
    ...e qui peuvent avantageusement servir à la préparation des profilés...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 57·fr
    ...nt accompli au moins 6 ans de service effectifs. Art. 3. — Le nom...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 4·fr
    ...e bactériologique de l'eau desservie conformément aux normes qui s...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 12·fr
    ...— Servitudes et obligations des usagers. — Les propriétaires ou dé...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 4·fr
    ...à l'exclusion de tous autres, servitudes d'environnements, etc...)...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 15·fr
    ...ses pour l'accomplissement du service dont il est chargé. Il doit ...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 24·fr
    ...En très bon état, l'immeuble est desservi par l'eau et l'électrici...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 5·fr
    ...ces organismes disposent d'un service médical agréé par le Ministr...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 4·fr
    ...sements dans les activités de services ; - Les articles 19, 21 et ...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 4·fr
    ...tionnaire ou officier de leur service. Article 4 (nouveau). — Dan...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 11·fr
    ...tiennent des produits pouvant servir à la lubrification ou présent...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 2·fr
    ...ssion d'eau sert à assurer un service public. **ART. 66.** — Tout...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 22·fr
    ...plissement par l'intéressé de services civils effectifs ou l'inscr...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 13·fr
    ...munération correspondante aux services rendus. # Chapitre II. — O...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 13·fr
    ...nde et la documentation ayant servi à sa réalisation demeurent la ...
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 5·fr
    ...Elles sont servies, dans un délai n'excédant pas trois jours ouvra...