Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 26·fr
    ...e au 17 impasse El Gafsi Borj Baccouche Ariana dénommée «Riadh» ob...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 14·fr
    ...tant à l'exercice 2018, et lui accorder tous les pouvoirs nécessai...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 3·fr
    ...'études et de recherche pour l'accomplissement de mission spéciali...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 22·fr
    ...érant; - Cette démission a été acceptée et quitus pur et simple, e...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 8·fr
    ...L'exéquatur a été accordé à Monsieur François Toussaint en qualité...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 44·fr
    ... greffe du tribunal est tenu d'accomplir les formalités de publici...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 32·fr
    ...té et sa signature ne sera pas accompagner d'autre signature. N° ...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 44·fr
    ...Il comporte un hall non couvert et 3 chambres et les accessoires l...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 38·fr
    ...écembre 1977 et ce d'un commun accord entre tous les associés. Po...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 9·fr
    ...— Les représentations diplomatiques et consulaires accréditées en ...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 41·fr
    ...le notaire Kilani Faten et son accesseur Madame Leila Ben El Kilan...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 22·fr
    ...tériels, meubles, meublants et accessoires aux besoins commerciaux...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 33·fr
    ...s, un café, un centre thermal, accueil, une administration un rest...
  • Annonces Légales·2016 / N°096·page 36·fr
    ...in, au nord par une rue d'où l'accès à certains locaux, à l'ouest ...
  • Journal Officiel·1994 / N°059·page 22·fr
    ...un examen professionnel pour l'accès au grade de professeur d'ense...
  • Annonces Légales·2024 / N°138·page 6·fr
    ...Toutes les contestations sont acceptées au local de l'objet de con...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 7·fr
    ...tar, Gouvernorat de Gafsa, est acceptée à compter du 18 janvier 19...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 40·fr
    ...Les oppositions sont acceptées dans un délai de 20 jours de la par...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 24·fr
    ...On ne peut accéder à la propriété décrite que par cet immeuble con...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 57·fr
    ...toutes les composants et équipements de la villa sont acceptables ...