105 574 résultats pour ""SERVI""
- Journal Officiel·1957 / N°001·page 8·fr..., d'armement, d'assurance, de servilisation de navires, d'assuranc...
- Journal Officiel·1959 / N°014·page 5·fr...## SECRETARIAT D'ETAT AUX FINANCES ET AU COMMERCE SERVICE DU COMM...
- Journal Officiel·1986 / N°009·page 43·fr...a taxe sur les prestations de service. 19 — Pacages : a) animaux...
- Journal Officiel·1995 / N°090·page 9·fr...Il peut charger de l'enquête sociale les services sociaux habilité...
- Journal Officiel·1973 / N°047·page 35·fr...NE — 14 Décembre 1973 2147 # SERVICE DE COMMERCE ## PROTECTION D...
- Journal Officiel·1961 / N°008·page 21·fr...La propriété bornée consiste en un garage et une station service d...
- Journal Officiel·1963 / N°033·page 5·fr...el cas, la différence lui est servie par ce dernier organisme. En...
- Journal Officiel·1960 / N°015·page 14·fr...nes d'exécution magnétiques asservis est regroupé à l'intérieur de...
- Journal Officiel·1995 / N°036·page 37·fr...rogramme prévisionnel par les services concernés de la direction g...
- Journal Officiel·1971 / N°037·page 12·fr...## SERVICE DU COMMERCE ### PROTECTION DE LA PROPRIÉTE INDUSTRIELL...
- Journal Officiel·2002 / N°002·page 25·fr...s supplémentaires au titre du service de la dette, ce qui pourrait...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 4·fr...Ne peuvent bénéficier de la retraite servie par la Caisse que les ...
- Journal Officiel·1969 / N°003·page 10·fr... l'utilisation au maximum des services qu'elle peut lui procurer p...
- Journal Officiel·1957 / N°022·page 11·fr...— Les organismes stockeurs versent au service des contributions in...
- Journal Officiel·1958 / N°016·page 13·fr...# SECRETARIAT D'ETAT AU COMMERCE ET A L'INDUSTRIE SERVICE DU COMM...
- Journal Officiel·1999 / N°024·page 8·fr...ai et améliorer la qualité de services relatifs au transit des per...
- Journal Officiel·1973 / N°008·page 8·fr... exigibles en rémunération de services rendus. CHAPITRE II Modal...
- Journal Officiel·1962 / N°064·page 6·fr...e mois dont les résultats ont servi à l'établissement du dernier b...
- Journal Officiel·1968 / N°047·page 9·fr...un certificat délivré par les services du Secrétariat d'État au Pl...
- Journal Officiel·1988 / N°041·page 9·fr...er, à première réquisition du service des douanes, les droits et t...