11 793 résultats pour ""AGIS""
- Journal Officiel·1968 / N°034·page 19·fr...Belvisi agissant tant en son nom personnel que pour le compte de ...
- Journal Officiel·1976 / N°062·page 33·fr...Les gérants agissant ensemble ou séparément jouissent des pouvoirs...
- Annonces Légales·2005 / N°112·page 3·fr...Monsieur Ameur Mansour agissant en sa qualité de liquidateur désig...
- Journal Officiel·1972 / N°041·page 56·fr...yme dont le siège est à Alger, agissant par son Directeur de l'Age...
- Journal Officiel·1967 / N°026·page 36·fr...e Monsieur Jules Sarfati; tous agissant en leur qualité de seuls h...
- Journal Officiel·1970 / N°045·page 5·fr...Il affecte les magistrats aux différentes formations de la Cour. ...
- Journal Officiel·1979 / N°014·page 12·fr...6 Ariana Tunisie agissant au nom de : Aluminium pechiney 28, rue d...
- Journal Officiel·1959 / N°024·page 11·fr... Pierre François, Français, Garagiste, demeurant à La Marsa, a dem...
- Journal Officiel·1958 / N°032·page 31·fr...Fait en vertu de l'autorisation du dit magistrat, les 7 ramadan 13...
- Journal Officiel·1976 / N°067·page 35·fr... susvisés pour les fournir au magistrat commis lors de son passage...
- Journal Officiel·1990 / N°038·page 6·frJournal Officiel de la République Tunisienne — 5 juin 1990 Magist...
- Journal Officiel·1962 / N°033·page 3·fr...Un autre de ces trois sujets différera, selon qu'il s'agisse de ca...
- Journal Officiel·1985 / N°022·page 11·fr...onctions du dit emploi qu'il s'agisse de cadre, d'agent de maîtris...
- Journal Officiel·1976 / N°060·page 10·fr...r conséquence des actes ou des agissements contraires aux lois et ...
- Journal Officiel·1964 / N°024·page 12·fr...Khedija bent Ahmed ben Lakhal, agissant pour son propre compte et ...
- Journal Officiel·1967 / N°024·page 36·fr...argé du contentieux de l'État, agissant pour le compte de M. le Se...
- Journal Officiel·1976 / N°043·page 21·fr...— S'agissant d'une terre complantée par un établissement public et...
- Annonces Légales·2012 / N°020·page 59·fr...yant son siège à Sousse, Rue d'agissant pour le compte de la Caiss...
- Journal Officiel·1961 / N°013·page 18·fr... représentant l'État Tunisien, agissant au nom et pour le compte d...
- Journal Officiel·1975 / N°015·page 4·fr...en Belgaeem Essoussi tunisien magistrat demeurant à Tunis 6 rue Be...