...Géodésie - généralités - les appareils de levé et de mesure, - le...

...## Chapitre IV ## Les modalités du fonctionnement de l'unité de v...

...El Maâsara de municipalité. - À l'Ouest : Terrain de la municipali...

...onsieur Hamza Sadraoui l'intégralité du fonds de commerce destiné ...

...Le Gouverneur de Tunis, Président de la municipalité de Tunis, pen...

...ixant les conditions et les modalités d'attribution et de retrait ...

...6 novembre 2000, fixant les modalités d'organisation du concours i...

...rative et financière et les modalités de fonctionnement du laborat...

...En cette qualité l'entremise a rang et avantages d'un directeur d'...

...- Il est créé au profit de la municipalité de la Marsa un périmètr...

...9- Pouvoirs pour formalités. Catégorie de l'annonce : Convocation...

...quatre (4) points, En cas d'égalité dans le total des points obte...

...Mkadem, CIN n° 03407556, la totalité du fonds de commerce connu pâ...

... Cité Ennassim Nabeul, l'intégralité du fonds de commerce exploité...

...- Approbation des modalités de convocation de l'assemblée générale...

...B176041996 Tunis (en sa qualité de créancier). Avocat poursuivant...

...Bourguiba Béja en qualité de créancier. L'avocat poursuivant : Ma...

...Najmiddine Elbraik, n° CIN 09838790, la totalité du fonds de comme...

...L'annexe de l'arrêté du 24 août 1999, fixant les modalités d'organ...

...Route Spécialité : R2 : Revêtements routiers Catégorie : 3 = 1.0...