Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1994 / N°024·page 8·fr
    ...1 N° de la parcelle sur le plan : 1 N° du T.F : N.I Situation d...
  • Journal Officiel·2021 / N°036·page 4·fr
    ...archives du versement des archives et de la communication des arch...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 35·fr
    ...Parcelle 38 cad. Medjez El Bab zone II. S.B. Sud : Parcelle 36 cad...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 6·fr
    ...- Nord Ouest par une partie de la parcelle n° 17, - Nord Est par ...
  • Journal Officiel·2012 / N°092·page 24·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 25·fr
    ...Saniet Oun El Oukhoua consistant en une parcelle de terre à caract...
  • Journal Officiel·2007 / N°080·page 2·fr
    ... grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes d...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 39·fr
    ... de tourisme écologique et du parcours forestier aux zones de Haou...
  • Journal Officiel·2010 / N°101·page 7·fr
    ...e conseiller de documents et d'archives, est chargé des fonctions ...
  • Journal Officiel·2021 / N°044·page 11·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2025 / N°004·page 18·fr
    ...nistre exerçant le pouvoir hiérarchique ou de tutelle administrati...
  • Journal Officiel·2013 / N°089·page 14·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2008 / N°075·page 11·fr
    - conclure les marchés dans les formes et conditions prévues par l...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 66·fr
    ...3) Parcelle d'une superficie de 19 hectares environ. 4) Parcelle ...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 9·fr
    ...duit de leurs exportations de marchandises. Les opérations d'acha...
  • Journal Officiel·2008 / N°077·page 10·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2011 / N°049·page 17·fr
    ...use Ben Ammar | Radiothérapie carcinologique | Tunis | | Hanene ...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 29·fr
    ...Bou Arâra, consistant en une parcelle de terre contenant une maiso...
  • Journal Officiel·1982 / N°082·page 30·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 2 ha. de cultures maraîc...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 9·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...