Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1981 / N°013·page 21·fr
    ...793 série IV case 478 et vol 793 série IV case 479 dont deux capes...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 40·fr
    ...700 ter, case 362, le fonds de commerce de tissus et de bonneterie...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 27·fr
    ...765, Case 697. 2. Vendeur : PEDONE Antoine, Tunis, 70, avenue de C...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 80·fr
    ...Maître Bouraoui Boutheina, avocat à la cour de cassation, 11, Rue ...
  • Journal Officiel·2017 / N°002·page 48·fr
    ...Dans tous les cas, le verrouillage doit être associé avec la mise ...
  • Annonces Légales·2016 / N°021·page 5·fr
    ...2016G00422SRLB1 Constitution d'une société CASAPRO Tunisie MF : 1...
  • Journal Officiel·2008 / N°081·page 15·fr
    ...- le nombre de postes mis en concours et, le cas échéant, leur rép...
  • Journal Officiel·2026 / N°036·page 9·fr
    ...Il est fait recours à la liste d'attente en cas de renonciation de...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 26·fr
    ...En cas de liquidation, le produit de la liquidation après règlemen...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 61·fr
    ...Maître Abdelwaheb Maatar Avocat en cassation, rue Haffouz immeuble...
  • Annonces Légales·2014 / N°153·page 29·fr
    ...Maître Abderrahman El Basly, Avocat à la cour de cassation demeura...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 2·fr
    ...Maître Mehrez Boussayene avocat près la cour de cassation ayant so...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 22·fr
    ...808 Ter Case 404, il appert que la Société « TOUMEUIBLES » a pris ...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 9·fr
    ...Dans les deux cas, l'abonné doit s'acquitter de toutes les sommes ...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 70·fr
    ...842, série ter, case 441 a été constituée une SARL sous la dénomin...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 44·fr
    ...Dans le cas où ce service est assuré par une autre personne que le...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 22·fr
    ...Maître Fayçal Allani, Avocat près la cour de cassation 29 rue Ibn ...
  • Journal Officiel·1980 / N°060·page 1·fr
    ...tection des biens culturels en cas de conflit armé et au règlement...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 40·fr
    ...De même dans certains cas ces agents ne s'entourent pas du maximum...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 28·fr
    ...le 1er mars 1979, volume 40, série 5, case 342, dont deux exemplai...