Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 9·fr
    ...tant mention de leur bénéfice global déterminé en application des ...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 4·fr
    ...— Sur le revenu global annuel des personnes physiques assujetti à ...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 38·fr
    ... étages), rectangulaire en sa globalité, sise au lotissement de So...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 11·fr
    ...29.32 mètres ainsi la surface globale se définit à 811.21 m². L'im...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 19·fr
    ...a Ben Arous, d'une superficie globale de 2 ha 90 a 95 ca dont la v...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 13·fr
    ...ans la limite d'un contingent global de 15.000 tonnes. Art. 2. - ...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 19·fr
    ...00.000 dinars sur l'enveloppe globale du fonds commun des collecti...
  • Journal Officiel·1990 / N°022·page 9·fr
    ...- d'étudier une stratégie nationale globale pour la promotion de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 24·fr
    ...Ils perçoivent dans ce cas, en plus de leur rémunération globale, ...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 29·fr
    ...0 dinars de prix principal et global. L'article 7 des statuts de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 7·fr
    ...0 % de la rémunération légale globale d'un manœuvre ordinaire du b...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 8·fr
    ...Mise à prix globale : la mise à prix après le rabaissement de prix...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 28·fr
    ...on ensuite de remise en vente globale aux enchères publiques des d...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 89·fr
    ...fique assurera une évaluation globale de l'activité de l'unité à l...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 15·fr
    ...Le montant global de cet intéressement est calculé en multipliant ...
  • Journal Officiel·1990 / N°078·page 10·fr
    ...ardiaques droites, gauches ou globales; — les séquelles d'infarct...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 31·fr
    ...- Approbation du principe de l'apport global de l'actif immobilier...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 19·fr
    ...* La superficie globale du local étant de 115m² reliée au réseau d...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 22·fr
    ...## OXYGÈNE pour que la réaction globale soit largement endothermi...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 18·fr
    ...t une dépense dont le montant global ne devra pas être inférieur à...