Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 19·fr
    ... | | Chef de Groupe et Chef Service Adjoint | 180.000 | 189.750 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 19·fr
    ... et le paiement de tous frais servira tout d'abord au remboursemen...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 9·fr
    ...ement des ouvrages frappés de servitudes ou à l'apposition et l'en...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 11·fr
    ... fonds de commerce de Station-Service et de distribution de produi...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 2·fr
    ...2230 NOMINATION d'une chef de service. 2231 ## MINISTÈRE DE LA SA...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 26·fr
    ...L'immeuble est desservi par l'eau et le courant électrique. L'adj...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 23·fr
    ...; — d'une infirmerie pouvant servir de cabinet médical; — d'une ...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 21·fr
    ...Chadli Chalbi, Géomètre assermenté du Service Topographique. Tout...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 7·fr
    ...nt de l'infraction ou pouvant servir de pièces à conviction qui se...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 54·fr
    ...rtation s'effectue auprès des services du Ministère chargé du Comm...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 18·fr
    ... lubrifiants et d'une Station Service, sis à Tunis, avenue de Lyon...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 21·fr
    ...e cas où, par son fait, il ne servirait pas 5 ans dans les organis...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 56·fr
    ...serve de leur déclaration aux services des douanes. Art. 76. - So...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 11·fr
    ...s documents présentés par les services relevant de l'État, des col...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 13·fr
    ... condition de réunir 2 ans de services effectifs d'enseignement au...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 35·fr
    ...2°) — la somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier ...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 2·fr
    ...t sous le couvert de certains services publics qualifiés, dans les...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 20·fr
    de l'enseignement supérieur agricole doivent un service d'enseigne...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 17·fr
    ...Organisation des Services de Pompes Funèbres pour les Chrétiens en...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 52·fr
    ... et le paiement de tous frais servira tout d'abord au remboursemen...