Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2018 / N°079·page 57·fr
    ...Le terrain n'est accessible par aucune porte ou entrée. Mise à pr...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 25·fr
    ...Le plus offrant pour lequel sera adjugée la vente accepte le fonds...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 18·fr
    ...r Monsieur Taleb ben Aissa El Baccouche, en qualité de propriétair...
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 31·fr
    ...Les enchères ne peuvent être accomplies par l'assistance d'un avoc...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 28·fr
    ...e renouvelable pour 2 ans sauf accord des copropriétaires et ce mo...
  • Journal Officiel·1984 / N°021·page 24·fr
    ...ur Mettoudi Roger et Mesdames Baccouche Férida et Querci Geneviève...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 10·fr
    ...e quatre (04) années après le baccalauréat ayant satisfait aux exa...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 26·fr
    ...ne Hammamet (8 km environ) son accès par des routes reliées à la r...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 17·fr
    ...opold Sédar Senghor, chargée d'accomplir toutes les démarches léga...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 14·fr
    ...Gafsa; Ammar ben Djaffel ben Baccar, infirmier à la C° des Phosph...
  • Journal Officiel·1961 / N°059·page 2·fr
    ...et aux Finances est autorisé à accorder la garantie du Trésor Tuni...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 4·fr
    ...Baccouche Hédi, à compter du 1er octobre 1963. Boulabiar Mohamed, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 33·fr
    ...Le plus offrant pour lequel sera adjugée la vente accepte le fonds...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 23·fr
    ...Monsieur Kamel Ben Mostari El Baccouche et autres en qualité de co...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 36·fr
    ...La voie d'accès. Au Nord : Mohamed El Fakh. A l'Ouest : Ali Slam...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 59·fr
    ...- Pouvoir pour accomplir des formalités. Le conseil d'administrat...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 51·fr
    ...it par lettre recommandée avec accusé de réception. L'expert judi...
  • Annonces Légales·2013 / N°089·page 41·fr
    ...Les enchères ne peuvent être accomplies que par l'assistance d'un ...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 22·fr
    ...e la présente assemblée pour l'accomplissement des formalités de d...
  • Annonces Légales·2014 / N°115·page 44·fr
    ...14) Tijani (CIN 01456419), 15 Baccar dit Boubaker (CIN 01423220) f...