Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 18·fr
    ...et le paiement de tous frais, servira, tout d'abord, au remboursem...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 49·fr
    ...issements industriels pouvant servir, à un titre quelconque, à la ...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 16·fr
    ...Kébira comprenant une station service équipée, un garage, un burea...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 20·fr
    ...NISIENNE — 14-18 Juin 1968 # SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION D...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 52·fr
    ...u articles, l'exploitation du service après vente des articles pro...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 27·fr
    ...Chef d'équipe (service commercial) : Agent chargé d'établir les co...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 58·fr
    ...itime, l'exploitation de tous services de transports maritimes et ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 39·fr
    ...ontant des jetons de présence servis aux Administrateurs, forme le...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 29·fr
    ...Société des Services Agricole et Assistance Vétérinaire «El Anaam»...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 11·fr
    ...ts pourraient prévoir pour le service, en dehors de son territoire...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 11·fr
    ...es Administrations et de tous services publics et privés; — consen...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 12·fr
    ...agricole prendra en charge le service de la rente viagère pour les...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 34·fr
    ...ant avait acquis la moitié du service des biens domaniaux et les p...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 17·fr
    ...ation prévus dans le cadre de servitudes imposées pour raison d'ur...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 7·fr
    ...--- ## SERVICE DU COMMERCE ### PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUST...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 12·fr
    ...— Servitudes et obligations des usagers. — Les propriétaires ou dé...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 18·fr
    ...Indépendamment de ces mesures, le service de l'eau sera suspendu à...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 36·fr
    ...amed, à l'Ouest de Nabeul, desservie par un puits en dépendant se ...
  • Journal Officiel·1986 / N°058·page 3·fr
    ...it pour satisfaire en état de services, à des exigences précises e...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 8·fr
    ...Cette ancienneté ne peut être inférieure à trois ans de service ef...