Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 32·fr
    ...**N° 2.184.** ## PREMIER AVIS La copie bleue du titre foncier « ...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 8·fr
    ...Attendu que l'auteur de l'avis n'a pas retrouvé le titre de propri...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 24·fr
    ...— Nulle personne ne pourra être engagée à quelque titre que ce soi...
  • Journal Officiel·1988 / N°003·page 15·fr
    ...entaires et circulaires (Les titres précédés d'une étoile « * » s...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 8·fr
    ...## CHAPITRE IV ## Le comité du syndicat Art. 22. - composition d...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 13·fr
    ...## CHAPITRE II ## Organisation administrative Art. 2. — Le centr...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 10·fr
    ...D'après le titre de propriété : Au sud : le habous de Sidi Mohame...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 9·fr
    ...u 14 mai 1975, est autorisé à titre exceptionnel le prélèvement d'...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 5·fr
    ...Il est chargé, à ce titre, de : - l'instruction des dossiers de p...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 24·fr
    ...us le nom « Maison Haouache » titre foncier N° 13.760, d'une conte...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 25·fr
    ...Un chemin et au-delà le Titre 28.953; Au Sud-Est : La réquisition...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 53·fr
    ...Titre N° 49121. - A l'Est : Rue 9014. - A l'Ouest : Cimetière de S...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 9·fr
    ...# TITRE I DU REGIME DES ETUDES Art. 3. - La durée des études pour...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 3·fr
    ...la valeur des diplômes et des titres académiques délivrés par les ...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 16·fr
    ...## Chapitre 2 ## Organisation administrative ### Section première...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 34·fr
    ...spagne, a donné en location à titre de gérance libre à M. Hadi ben...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 26·fr
    ...de souscription ou d'achat de titres ou de droits sociaux, de fusi...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 23·fr
    ...parcelle de terre contiguë ou titre 215 433 d'une contenance dénon...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 25·fr
    ...Que leur titre de propriété a été égaré et qu'ils veulent faire ét...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 9·fr
    ...nouvelles imidazolidinones substituées par un radical nitrofuranni...