Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 36·fr
    ...forme rectangulaire et son emplacement intéressant à proximité de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 34·fr
    ...ouzid sis à Regueb dont la surface globale est 11 hec 09 ares 30 c...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 3·fr
    ...— Du point 1, situé en face de l'Artisanat et à une distance de 27...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 22·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Messaoudi Belgacem, gé...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 31·fr
    ...oirs les plus étendus, en remplacement de Monsieur Jean Claude Rev...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 30·fr
    ...) Monsieur Mokhtar Ismail remplace Monsieur Yacine Zorgati en tant...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 59·fr
    ...lare la perte de propriété surface 721 m², à Menzel Hauyet - Zéram...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 18·fr
    ...Place de la Monnaie Tunis. Extrait du P.V. du Conseil d'Administr...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 17·fr
    ...b) Suppression de tout le 7ème paragraphe et son remplacement par ...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 22·fr
    ...idateur au lieu de Mr Mohamed Naceur Nouira et madame Anissa Hmida...
  • Annonces Légales·2013 / N°035·page 23·fr
    ...a la forme de voûte, d'une surface Couverte de 24 m². le sol est r...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 39·fr
    ...Elle permet, le cas échéant, à l'administration de remplacer les c...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 12·fr
    ...t le reste consistant en un espace au milieu duquel existe une sép...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 15·fr
    ...églementation en vigueur ne menacent pas la sécurité des opération...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 8·fr
    ...ré à la recette des finances place de la République Radès le 5 oct...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 10·fr
    ...à compter du 1er juin 1965 Belgacem Boubaker ben Ali, à compter du...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 54·fr
    ...ances d'Enfida, sis à Tunis, Place de la Kasbah en vertu d'un juge...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 24·fr
    ...Stable Mode de placement : L'emprunt obligataire objet de la prés...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 26·fr
    ...e, Béchira Bent Hadj Amor, Belgacem, Sadok et Amor Naouali Le pré...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 43·fr
    ...din et annexe de 140m², la surface des trottoirs est de 76m². La ...