Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 3·fr
    ...mpue, paisible, publique et à titre de propriétaire ». ART. 11. —...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 4·fr
    ... aux élections législatives à titre d'aide au financement de la ca...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 12·fr
    ... de l'État, sont soumis à l'arbitrage conformément aux conditions ...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 19·fr
    ...17 Mars 1964 349 m2 objet du titre foncier Aurelia I N° 80.079; ...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 12·fr
    ...du terrain faisant l'objet du titre foncier n°12033 Sfax, dénommé ...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 28·fr
    ...4 Rue de Citron TUNIS Modification à apporter à la raison sociale...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 39·fr
    ...la propriété objet du titre foncier n°46039 Tunis /53226 Ben Arous...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 12·fr
    ...- Suppression de la mention « ou Bizerte Port » du titre I. - Page...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 17·fr
    ...## CHAPITRE III ## Organisation financière Art. 14. - Les recett...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 26·fr
    ...sous le nom de « Zohrah 30 », titre N° 52.089, d'une superficie de...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 12·fr
    ...eux premiers, sera chargé d'arbitrer. La cessation de service pou...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 16·fr
    ...## PREMIER AVIS Les copies bleues des titres fonciers 39.477 et 3...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 21·fr
    ...Titre foncier N° 203.417, appartenant aux héritiers du feu Mohamed...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 13·fr
    ...Le titre foncier N° 134.693. Au Sud-Ouest : Amar ben Abdallah Sai...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 25·fr
    ...Que son titre de propriété a été égaré, et désire se faire délivre...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 25·fr
    ...2°) 6 % aux actionnaires à titre de premier dividende. 3°) 10 % a...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 4·fr
    ...eront 0,70 millimes par kg au titre de frais de fonctionnement de ...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 12·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER Organisation administrative Le conseil d'admi...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 2·fr
    ...nce entre les diplômes et les titres universitaires délivrés dans ...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 10·fr
    ...# CHAPITRE IV ## Dispositions financières Art. 17. - Budget du g...