Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 30·fr
    ...Les oppositions seront acceptées chez maître Mohamed Rached Fray a...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 23·fr
    ...Jauhabi Abdesselem, à compter du 1er janvier 1965 Naccache Mohamed...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 25·fr
    ...FONDS DE COMMERCE D'un commun accord et à compter du 15 novembre ...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 41·fr
    ...rtie, et par cette piste qu'on accède à l'immeuble. - Lot 2 : Com...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 17·fr
    ...résence des administrateurs, d'accorder quitus aux administrateurs...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 57·fr
    ...L'acquéreur accepte les oppositions durant les 20 jours à partir d...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 25·fr
    ...ative au marché financier sont accordés pour les sociétés agricole...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 10·fr
    ...es de société à Sfax et pour l'accomplissement de toute formalités...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 48·fr
    ...L'accès à l'usine se fait à travers une allée crée sur la parcelle...
  • Journal Officiel·1994 / N°095·page 4·fr
    ...Madame Mounira Jelassi épouse Baccari, documentaliste, est chargée...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 23·fr
    ...une partie dont l'accès est sur la nie à travers une porte en fer ...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 17·fr
    ...Rue Hassen Nouri (voie d'accès) Le présent avis fera courir le dé...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 15·fr
    ...sieur Mustapha Trabelsi pour l'accomplissement de toutes les forma...
  • Journal Officiel·1977 / N°045·page 19·fr
    ...ire aux comptes, prénommés ont accepté les fonctions qui leur sont...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 10·fr
    ...— L'autorisation de soutenance est accordée par le doyen de la fac...
  • Journal Officiel·1996 / N°001·page 6·fr
    ... dans le cadre du quota annuel accordé à la Tunisie par l'Union Eu...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 21·fr
    ... la première année et obtenu l'accord d'un enseignant ayant qualit...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 35·fr
    ...BDELIABBAR | BABOURI BECHIR | BACCARI SAMIA | | B AZOUZI DALILA ...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 2·fr
    ...Bougatfa Bardo, en sa qualité de caution du prêt accordé au débite...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 8·fr
    ... pour agir au nom de l'Office, accomplir et autoriser tous les act...