Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 30·fr
    ...en Ammar », située à Tebika limitrophe de la Gare, dont l'immatric...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 26·fr
    ...A ce titre, il exécute les engagements qu'ils ont contractés ; le ...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 57·fr
    ...## Chapitre V ## Le transport public rural Art. 31. - Le transpo...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 31·fr
    ...Titre 8.513 (S2) Tunis. Au Sud : Réquisition 27.817 A l'Est : Av...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 47·fr
    ...Pour être admis dans l'assemblée générale ordinaire à titre de pro...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 80·fr
    ...## Titre II ## Du régime des examens Art. 9. - Le système d'évalu...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 40·fr
    ...Il ajoute qu'il a égaré le titre constatant ses droits de propriét...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 5·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 9·fr
    ...servation des archives et les titres de propriété du groupement, ...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 18·fr
    ...Le titre 87.797, Domaine de l'Etat. Au Nord-Ouest et à l'Ouest : ...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 28·fr
    ...rue Charles Degaille Gabès saisie l'immobilier sous titre foncier ...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 12·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe tel qu'il a été comp...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 16·fr
    ...iles essentielles (essence de citron, essence de cétoil, eau de fe...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 13·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — A titre exceptionnel et jusqu'au 31 décembr...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 9·fr
    ...— Conformément aux dispositions du titre IV du décret n° 86-269 du...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 16·fr
    ...# TITRE IV Dispositions spéciales à la catégorie des sous-officier...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 19·fr
    ... dénommée « Propriété Marie » titre foncier N° 35.781 d'une conten...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 17·fr
    ...porteur devront déposer leurs titres 10 jours avant la date de la ...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 45·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER Organisation administrative Section 1 - le con...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 26·fr
    ... de bien vouloir retirer tous titres ou pièces lui appartenant d'e...