... Mohamed El Habib Djamili en qualité de propriétaire, suivant réqu...

...En qualité de caution solidaire et personnel de la société Le Nouv...

...n° 04662403) la totalité du fonds de commerce avec tous ses élémen...

...Monsieur Mohamed Marzougui, ingénieur général, est nommé en qualit...

...ibertés individuelles et à l'égalité, en se référant aux dispositi...

...ieb à Mr Mohsen Bourmech la totalité de ses parts indivises du fon...

...ction de l'évaluation, de la qualité et des technologies de l'info...

...La totalité de parts indivis revenant à la partie poursuivie de l'...

...CIN N° 02269279 a vendu la totalité de son fonds de commerce explo...

...Mohamed Lotfi Al Zwari, profession employé à l'étranger, en qualit...

...La totalité du fonds de commerce situé à la cité Ennour Kasserine,...

...Spécialité : génie civil Première option : Ponts et chaussées 1....

...Mohamed Mongi Ben Zakour en qualité de propriétaire suivant réquis...

...ue le contrôle de Constitutionnalité des projets de loi se fonde s...

...La spécialité est fixée dans l'arrêté d'ouverture du concours. Au...

...et financière ainsi que les modalités de son fonctionnement. Le P...

...Mr Mohamed Hédi Gharbi a loué la totalité du fonds de commerce exp...

...Mohamed ben Taïeb Arnout, en qualité de propriétaire, sera effectu...

- Approuver le rapport du commissaire aux comptes sur les modalité...

...La totalité des quatorze parts de quarante parts de la totalité de...