Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 63·fr
    ...Parcelle cadastrale B252 Sud : Parcelles B252-244 Est : Parcelle 2...
  • Annonces Légales·2016 / N°118·page 55·fr
    ...n° 00001069 avise être propriétaire d'une parcelle de terre d'une ...
  • Journal Officiel·2010 / N°053·page 43·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2005 / N°076·page 23·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 16·fr
    ...ssession de la totalité d'une parcelle de terre sise au Cheikhat d...
  • Annonces Légales·2015 / N°100·page 36·fr
    12/8/2015 sous le n°15300858, La Société Tunisienne des Marchés de...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 27·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2013 / N°081·page 14·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Annonces Légales·2025 / N°172·page 11·fr
    ...au Sud par la parcelle n°7, à l'Est par un accès de 8 mètres de la...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 43·fr
    ...Ardh Ben Latrach consistant en une parcelle de terre comprenant un...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 28·fr
    ...## Première Parcelle : Au Nord, au Sud et à l'Ouest : T. 145780; ...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 19·fr
    ...Parcelle en possession d'héritiers du français caillou anciennemen...
  • Journal Officiel·2014 / N°010·page 15·fr
    ...Mademoiselle Ghada Jelleli, architecte principal, est chargée des ...
  • Journal Officiel·1998 / N°036·page 10·fr
    ...- une partie de la parcelle n° 1 d'une superficie de : 1 ha 17 are...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 29·fr
    ...Ministère de la Défense Nationale Service Central des Marchés Boul...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 17·fr
    ...— Est obligatoirement consentie aux titulaires des marchés dont le...
  • Journal Officiel·2002 / N°086·page 3·fr
    ... changement de la vocation de parcelles de terre agricole et modif...
  • Journal Officiel·2013 / N°068·page 22·fr
    ...2 - Les limites de la parcelle déclassée suivent les bornes: DP 1...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 18·fr
    ...Ce document doit être transmis au Conseil du Marché Financier et à...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 201·fr
    ...-- lampes à arc. -- autres. | 27 24 27 27 | | | 853941 853949 ...