Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 9·fr
    ...| 100 % | | 71-13 | Articles d’orfèvrerie et leurs parties en mé...
  • Journal Officiel·2006 / N°092·page 10·fr
    Art. 4. - les dossiers des candidatures doivent être adressés par ...
  • Journal Officiel·2007 / N°010·page 25·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 2·fr
    ...donnant sur cette voie (Article 1er du règlement sanitaire). 6° D...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 39·fr
    ...## TITRE II ## REGLEMENTS DE L'EXAMEN Art. 2. — La liste des can...
  • Annonces Légales·2014 / N°128·page 15·fr
    ...La cession de 70 parts sociales de valeur globale 8400 dinars appa...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 5·fr
    ...— Dispositions générales Article Premier. — Les hajebs sont recru...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 11·fr
    ...Les infractions aux dispositions des articles 4, 5, 7, 8, 9, 10, 1...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 9·fr
    ...d) le montant de la contre partie revenant au titulaire du droit. ...
  • Journal Officiel·1985 / N°077·page 14·fr
    ...Fait au Palais de Carthage, le 23 octobre 1985 Le Président de la...
  • Journal Officiel·1999 / N°026·page 10·fr
    ...- Sont autorisés à participer à l'un des concours prévus à l'artic...
  • Journal Officiel·2021 / N°009·page 43·fr
    Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999 fixant le statut particuli...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 20·fr
    ...Au cas où l'écart entre les deux notes attribuées par les deux cor...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 35·fr
    ...– Peuvent participer au concours susvisé les programmeurs titulair...
  • Annonces Légales·2022 / N°121·page 2·fr
    ...1539254/S Conformément aux dispositions de l'article 368 et suiva...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 8·fr
    ...— Peuvent participer à l'examen professionnel pour l'accès au grad...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 20·fr
    ...— L'entrepreneur ou son préposé ne peut admettre dans les comparti...
  • Annonces Légales·2013 / N°004·page 20·fr
    ...* Mise à jour des articles 6 et 7 des statuts de la société. 2013T...
  • Journal Officiel·2002 / N°054·page 14·fr
    ...- département de génie informatique et de mathématiques, - départe...
  • Annonces Légales·2019 / N°092·page 13·fr
    ...- Un appartement porte le n° 20 composé d'un hall composé d'une sa...