Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2018 / N°113·page 18·fr
    ...N°320675-90 Suivant une décision collective extraordinaire des as...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 34·fr
    ... 2012 sous le n°D81332997 la décision suivante a été prise : - Ch...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 29·fr
    ...0014486-53 Messieurs les actionnaires, Conformément à la décisio...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 9·fr
    ...6.** — Les décisions sont prises à l'unanimité des membres présent...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 19·fr
    ...# DEUXIEME PARTIE ## LES DECISIONS DE CLASSEMENT ## 1 - Arrêt n°...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 6·fr
    ...Mr Laurent, Francis, René Florentin est nommé en qualité de gérant...
  • Journal Officiel·2018 / N°069·page 1·fr
    ...onnalité des Projets de Loi Décision de l'instance provisoire du ...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 18·fr
    ...Ces conditions doivent préciser : a) l'aire de production; b) l'e...
  • Annonces Légales·2018 / N°008·page 53·fr
    ...042523-37 En vertu de la décision de Monsieur le président du tri...
  • Annonces Légales·2018 / N°131·page 15·fr
    ...63534-96 Suivant décision du Conseil d'Administration de la socié...
  • Journal Officiel·2011 / N°067·page 16·fr
    ...t décret-loi est accordé par décision du ministre des finances. A...
  • Journal Officiel·2013 / N°045·page 60·fr
    ...3 - Les membres de cette commission sont nommés par décision du mi...
  • Journal Officiel·2020 / N°021·page 25·fr
    ...conseil de discipline et des décisions des sanctions disciplinaire...
  • Annonces Légales·2004 / N°114·page 3·fr
    Annonce de la décision de redressement judiciaire de la Société Me...
  • Annonces Légales·2025 / N°093·page 10·fr
    ...A précisé qu'après lecture et approbation des rapports moral et fi...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 226·fr
    ...| | | 3- La décision du ministre de l’enseignement supérieur, d...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 14·fr
    ...En cas de réserve l'homologation est refusée par une décision moti...
  • Annonces Légales·2021 / N°058·page 14·fr
    ...Soumission et décisions sur les demandes d'adhésion, des renonciat...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 34·fr
    ...La présente décision a été enregistrée à Tunis (A.C.I.) le 10 juin...
  • Annonces Légales·2009 / N°007·page 22·fr
    ...B170881997 Que suivant Décision Collective Ordinaire en date du 1...