10 929 résultats pour ""GLOBAL""
- Journal Officiel·1963 / N°029·page 30·fr...te l'objet d'une adjudication global. Frais de timbre, enregistrem...
- Annonces Légales·2015 / N°101·page 20·fr...et salaisons, pour un montant global de quinze mille dinars (15.00...
- Annonces Légales·2014 / N°150·page 40·fr...Superficie globale est : 1658 m². La superficie de la Tôle : 754 ...
- Journal Officiel·1973 / N°020·page 14·fr... les acquisitions, le montant global des ressources à y consacrer....
- Journal Officiel·1960 / N°057·page 36·fr...te l'objet d'une adjudication globale, frais de timbres, enregistr...
- Journal Officiel·1993 / N°001·page 46·fr...du présent arrêté, le montant global des provisions pour sinistres...
- Journal Officiel·1985 / N°058·page 4·fr...— L'élaboration et la mise en œuvre de la politique globale des tr...
- Journal Officiel·1993 / N°007·page 3·fr...çoivent en plus une indemnité globale dite "indemnité du citoyen s...
- Annonces Légales·2006 / N°037·page 26·fr...mprunt était souscrit dans sa globalité. - Amortissement et rembou...
- Journal Officiel·1995 / N°022·page 16·fr... détiennent inviduellement ou globalement une part de leur capital...
- Annonces Légales·2014 / N°146·page 37·fr... indiquée le prix d'ouverture global du F.C est fixé de (26.982,50...
- Annonces Légales·2025 / N°041·page 15·fr...er populaire d'une superficie globale de 242 m², sis à rue du Séné...
- Journal Officiel·1989 / N°059·page 14·fr...ut de chaque mois, le montant global des entrées et sorties du moi...
- Annonces Légales·2011 / N°043·page 37·fr...stré dans la liste des dettes globales qui est d'un montant de 1 0...
- Journal Officiel·1975 / N°062·page 32·fr...es bordereaux ou avoirs (prix global, remises, escomptes, taxes, e...
- Journal Officiel·1960 / N°033·page 11·fr...r chacun des lots; si ce prix global est tenu ou dépassé, les adju...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 36·fr...ux et par an, la rémunération globale à laquelle auront droit les ...
- Journal Officiel·1992 / N°041·page 11·fr... moitié de l'horaire officiel global dans les différents niveaux, ...
- Journal Officiel·1958 / N°076·page 17·fr...Les frais de poursuites, ceux de vente et l'émolument global d'adj...
- Journal Officiel·1958 / N°025·page 4·fr...e peut excéder 35 % du revenu global imposable ». (Le reste sans ...