Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 36·fr
    ...un terrain pour le service des forêts, sur une partie et sur le re...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 27·fr
    ...an et à l'Économie Nationale (Service des Assurances), Place du Go...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 42·fr
    ...3) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 15·fr
    ...ne est réglée par un moteur asservi 15, cette vanne de régulation ...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 16·fr
    ...st fait appel au concours des services douaniers. Ils assurent le ...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 39·fr
    ... fonds de commerce de Station-Service et de distribution de carbur...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 40·fr
    ...t du salaire journalier ayant servi de base au calcul de l'indemni...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 25·fr
    ...nières, plier des tôles et se servir de toutes les machines et out...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 44·fr
    ...t de tous meubles et faire le service des produits de menuiserie ;...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 5·fr
    ...oit une rémunération pour des services rendus au cours d'une pério...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 34·fr
    ...1°) 5 % pour la réserve légale ; 2°) 5 % à servir aux actionnaire...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 5·fr
    ...rofit de l'une des parties, - Servir de prête-noms en aucune circo...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 8·fr
    ...- Les charges, les droits réels et les servitudes grévant, les imm...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 6·fr
    ...Les produits confisqués ou acquis à l'État sont remis au service d...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 10·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 3·fr
    ...ts aux dépenses courantes des Services de l'État, à caractère indu...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 8·fr
    ...Le coût unitaire forfaitaire qui servira de base au remboursement ...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 26·fr
    ...981, portant organisation des services de l'administration central...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 17·fr
    ...mment préséchée au moins pour servir de support à la nouvelle couc...
  • Journal Officiel·1991 / N°029·page 8·fr
    ...1) fixer l'organisation des services de l'entreprise, le statut du...