Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 13·fr
    ...compression, ce procédé ayant servi à transformer un acier ordinai...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 4·fr
    ...Pour le surplus, l'excédent servira à la constitution d'un fonds d...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 15·fr
    ...iment et avant d'être mise en service, chaque grue doit être éprou...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 38·fr
    ...'Assemblée Générale Ordinaire servir, à un ou plusieurs fonds de r...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 41·fr
    ...exportation délivrées par ses services. C — Domiciliation des lic...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 24·fr
    ...Les intérêts du capital seront servis selon la proportion fixée pa...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 17·fr
    ...s, Télégraphes et Téléphones (Service du Personnel) 10 jours au pl...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 13·fr
    ...al ou agricole, y compris les services exploités en régie même mon...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 7·fr
    ...euvent être inférieurs à ceux servis, en vertu des textes réglemen...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 25·fr
    ...et le paiement de tous frais, servira tout d'abord au remboursemen...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 6·fr
    ...ins vétérinaires chargés d'un service public ne peuvent être tradu...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 30·fr
    ...ctible qui ne pourraient être servis, seront restitués aux avants ...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 10·fr
    ...est autorisée, avant la mise en service et ultérieurement à toute ...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 30·fr
    ... fonds de commerce de Station Service et de distribution de produi...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 53·fr
    ...tractuelles une prestation de service d'assistance et de secours à...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 13·fr
    ... fonds de commerce de Station-Service et de distribution de produi...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 7·fr
    ...rinoirs) et éventuellement du service médical du travail. Ce plan...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 16·fr
    ... la prestation obligatoire de services personnels, rétribués ou no...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 4·fr
    ...on des taxes représentant les services rendus (taxe sur les formal...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 8·fr
    ...L'immeuble est desservi par l'eau, le gaz et l'électricité. Libre...