Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 11·fr
    ...'archives publiques à quelque titre que ce soit, est tenue de les ...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 29·fr
    ...o-4-R-thiopyridine 3-5-dicarbonitriles pour lesquels R désigne soi...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 27·fr
    ...A ce titre, il exécute les engagements qu'ils ont contractés ; le ...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 14·fr
    ...A ce titre la direction générale susvisée assure : - la coordinat...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 7·fr
    ...## CHAPITRE III ### Organisation financière #### Section I. — Le ...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 6·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II; Vu l'arrêté du 19 février...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 22·fr
    ...En outre, chaque Commission peut s'adjoindre, à titre consultatif,...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 14·fr
    ...## CHAPITRE VII ### DISPOSITIONS COMPTABLES ## ARTICLE 42 ### D...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 27·fr
    ...— 6% aux actionnaires à titre de premier dividende 3. — Toutes som...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 14·fr
    ...### Avis aux créanciers d'avoir à remettre leurs titres de créance...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 14·fr
    ...Guez Raphaël, planeur à la Société Tunisienne des Automobiles Citr...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 2·fr
    ...nt recrutés, par concours sur titres, parmi les élèves diplômés de...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 11·fr
    ...une rue et au-delà le Titre Foncier 281.541 et Mohamed ben El Hadj...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 14·fr
    ...Les créanciers sont invités à prendre leurs titres de créances, so...
  • Journal Officiel·1994 / N°055·page 4·fr
    ...e est soumise aux retenues au titre des cotisations aux régimes de...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 8·fr
    ...## TITRE IV ### Dispositions diverses **ART. 17. — Servitudes et...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 11·fr
    ...t de leur mise en œuvre et, à titre de produits industriels nouvea...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 10·fr
    ...Toutefois, la chasse aux grives est autorisée à titre exceptionnel...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 10·fr
    ...ée cédant tous leurs droits à titre définitif au profit du Centre ...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 10·fr
    # CHAPITRE II ## ORGANISATION ADMINISTRATIVE ### Section I #### D...