Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 3·fr
    ...de retraites, les périodes de services effectifs à plein temps et ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 8·fr
    ...ers ou effets susceptibles de servir à la manifestation de la véri...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 16·fr
    ...et le paiement de tous frais, servira tout d'abord au remboursemen...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 15·fr
    ...les prêts universitaires sont servis aux bénéficiaires après produ...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 14·fr
    ...s, la cessation notamment des services du débiteur saisi tant que ...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 27·fr
    ...ont considérés comme étant en service et navés en conséquence. Ce...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 28·fr
    ...Assemblée Générale Ordinaire, servir à l'augmentation de capital, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 13·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 12·fr
    ...équipements ou au paiement de services boisés entrant dans le cadr...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 115·fr
    ...entés par les travailleurs et serviront à la diffusion des informa...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 3·fr
    ...a) achat et paiement à l'étranger de biens et services nécessaires...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 18·fr
    ...Ben Mhamed Technicien chef de service entretien, domicilié à Bizer...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 5·fr
    ...alement toute personne à leur service, employée à titre quelconque...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 5·fr
    ...2°) Pour les fournitures, travaux ou services dont l'exécution ne ...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 29·fr
    ...ousse, comprenant une station service équipée, un garage, un burea...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 7·fr
    ...es ou documents concernent un service national. 3. — De délivrer,...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 6·fr
    ...tisanat ou des prestations de service, nommées pour un mandat de q...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 6·fr
    ...r le rapport écrit du chef de service du fonctionnaire incriminé, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 9·fr
    ...isonnables en rémunération de services rendus. ART. 24. — 1. — Po...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 31·fr
    ...Une parcelle de ce titre est gravée d’une servitude de passage. C...