Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 637 résultats pour ""ULA""
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 23·fr
    ...« Les titulaires d’actions nominatives depuis cinq jours au moins ...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 6·fr
    ... tenus d'en requérir l'immatriculation. ART. 8. — Faute par les i...
  • Journal Officiel·1991 / N°038·page 7·fr
    ...— Il est attribué aux personnels, titulaires et temporaires, en fo...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 8·fr
    ...Les frais découlants des réparations et de la remise en l'état ain...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 15·fr
    ... compter du 1er juillet 1974 Boulakmine Othman, à compter du 1er j...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 11·fr
    ...Mohamed Abdelmoula. Consistance : Partie en terre labourable et i...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 6·fr
    ...Immobilier de Tunis, l'immatriculation des immeubles de la Société...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 28·fr
    ... ils doivent signaler les irrégularités et les inexactitudes dans ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 4·fr
    ... de la limite Est du secteur Boulaâba où se croisent la piste de C...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 14·fr
    ...23 octobre 1973 Bettayeb Bouraoula, à compter du 9 décembre 1973 E...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 13·fr
    ...° 5, un fonds de commerce de boulangerie avec four sis à Saidia, r...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 22·fr
    ...Mohamed Abdelmoula. **Consistance :** Partie en terre labourable ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 7·fr
    ...contre avec la piste Fondouk Boulahnech près de Henchir Damous, pu...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 28·fr
    ...Il voulait faire établir une outika. Toutes oppositions seront fa...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 35·fr
    ...2° Pouvoir au Conseil d'Administration de réaliser et régulariser ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 14·fr
    ... commis une fraude ou des irrégularités dans sa gestion, le juge d...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 5·fr
    ... 1er juillet 1976 Ali Othman Moulahmi, à compter du 1er juillet 19...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 61·fr
    ...mi | | A0807811005 | DHIAH BOULABIAR Bochra | Rue du Lac Turkine...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 19·fr
    ...s dictée par le seul souci découlant d'une nécessité de service, i...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 3·fr
    ...Néanmoins, l'application de la stipulation ci-dessus n'empêchera p...