Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 33·fr
    ... le deuxième jour de l'aïd el fitr, le premier jour et le deuxième...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 11·fr
    ...le Titre Foncier n° 56.242, appartenant au requérant; Au nord-oue...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 28·fr
    ... ben Khedhiri Chibi, objet du Titre Foncier N° 161.326. # AVIS DE...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 19·fr
    ...Titre 14.833. A l'Ouest : Héritiers Aouadi. Le présent avis fera...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 39·fr
    ...nd et Rue Lamartine, objet du titre foncier « EL MOURAD II » N° 57...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 31·fr
    ...2°) Les sommes nécessaires pour payer les actionnaires, à titre de...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 17·fr
    ...Son titre de propriété ayant été égaré, il compte faire établir un...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 7·fr
    ...## TITRE 1er ## PRINCIPES GÉNÉRAUX **ARTICLE PREMIER.** — § 1er ...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 26·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 4·fr
    ...Il peut entendre, à titre de simple renseignement, les co-auteurs ...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 8·fr
    ...Est ajouté au Titre deux des dispositions préliminaires du tarif d...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 30·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créances sous bordereau in...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 40·fr
    ...| | ESSID | MOKHTAR | Rue de Citron Regesch 5121 Mehdia | 7368894...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 4·fr
    ...valence entre les diplômes et titres universitaires délivrés dans ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 68·fr
    ...n de «ASTREE» avec comme sous titre Compagnie d'Assurances et de r...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 19·fr
    ...nications et notamment son chapitre VI, articles 26 et suivants; ...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 8·fr
    ...## DEUXIEME AVIS La copie bleue du titre foncier 6.372, dite « KE...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 38·fr
    ...# DEUXIEME AVIS La copie bleue du Titre Foncier « MICHEL ANTOINE ...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 18·fr
    ...# CHAPITRE 4 De l'Organisation des études : Section d'Architectur...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 4·fr
    ...## TITRE III ## Epreuves du Concours ART. 4. — Le concours compo...