Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 10·fr
    ...Indépendamment de ces mesures, le Service de l'eau sera suspendu à...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 17·fr
    ...Le récépissé de dépôt qui en sera délivré servira de carte d'entr...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 4·fr
    ...faire, sur les prestations de service et les achats des biens et p...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 153·fr
    ...3 — assure le bon fonctionnement des services administratifs et fi...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 16·fr
    ...ure le bon fonctionnement des services administratifs et financier...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 14·fr
    ...érifiés avant d'être remis en service. 11. — Tout crochet utilisé...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 3·fr
    ...ibrement affectée par elle et servir à l'octroi de crédits à long ...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 20·fr
    ...ses pour l'accomplissement du service dont il est chargé. Il doit ...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 5·fr
    ...s plantations de vigne devant servir uniquement à la consommation ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 23·fr
    ... mécanique, garage et station service, sis à Tunis, 81, rue de Bes...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 13·fr
    ...uaire de la base aminée ayant servi au lavage, dans une colonne de...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 13·fr
    ...ses pour l'accomplissement du service dont il est chargé. Il doit ...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 12·fr
    ...Les employés consulaires et les membres du personnel de service ne...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 6·fr
    ...nt de l'infraction ou pouvant servir de pièces à conviction qui se...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 17·fr
    ... concernant l'activité de ses services et résumant avec des commen...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 151·fr
    ...les contrats de prestation de service d'études ou d'expertise et c...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 47·fr
    ...issements industriels pouvant servir à un titre quelconque à la po...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 21·fr
    ...ir l'abolition complète de la servitude pour dettes et du servage;...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 4·fr
    ...atriculation du salarié à son service ou à défaut l'indication qu'...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 94·fr
    ... qui est signé par un chef de service ou un professeur). | - Médéc...