Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 30·fr
    ...Le titre N° 45 (S2). Au Nord-Est : L'Agence Tunis-Air. Au Sud-Es...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 27·fr
    ...## CHAPITRE III ## MISE EN PAGES ET MONTAGE 1°) Ouvrier hautemen...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 11·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 21·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle concerne à titre d...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 22·fr
    ...erficie de 412 m² immatriculé titre foncier « 80.076 » Suzanne X »...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 12·fr
    ...Nitrox S.A. 17 Via Nassa à Lugano Suisse dont le mandataire est M....
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 27·fr
    ...Titre N° 9528. - Au Sud : G. P. 14 route d'Agareb. - À l'Est et à ...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 19·fr
    ...Une propriété rurale, objet du titre foncier « DOMAINE ROSE I », n...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 22·fr
    ...Une propriété rurale, objet du titre foncier « DOMAINE ROSE I », n...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 2·fr
    ...perficie de 1.397 m² objet du titre foncier N° 87.329 appartenant ...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 21·fr
    ...,4-Ethylene-Dioxy-Phenyl-Acetonitrile et ses composés non toxiques...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 29·fr
    ...Avis aux créanciers d'avoir à remettre leurs titres de créances av...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée à titre de produits industriels n...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 14·fr
    ... à la retraite bénéficiera, à titre gracieux, de deux mois de sala...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 22·fr
    ...liviers, 2 palmiers, quelques citronniers, figuiers et grenadiers ...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 53·fr
    ...Ils sont placés pendant cette période, à titre d'élèves boursiers ...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 21·fr
    ...A ce titre, il exécute les engagements qu'ils ont contractés ; le ...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 2·fr
    ...ur séjour hors de Tunisie, au titre des frais de mission, une inde...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 5·fr
    ...# TITRE III ## DU CONSEIL DE LA CONCURRENCE Art. 9. (nouveau) - I...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 34·fr
    ...r aux Sociétés actionnaires à titre du premier dividende 5% des so...