Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 10·fr
    ... au maximum, les moyens ayant servi au délit confisqués, et la pei...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 8·fr
    ...t les textes juridiques ayant servi de fondement au jugement. Il f...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 16·fr
    ...à l'échelle de 1/2000 par les services du Ministère de l'Équipemen...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 31·fr
    ...on, des produits, articles et services de tout genre et de toute n...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 9·fr
    ...tère financier à l'égard d'un service de l'État. **ART. 16.** — P...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 24·fr
    ...Une rue projetée et au-delà le service des forêts et le parc de la...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 39·fr
    ...ionale, la différence lui est servie par ce dernier organisme. AR...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 52·fr
    ...COMMERCE ET A L'INDUSTRIE ## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION D...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 12·fr
    ...— Si des échelles sont utilisées pour desservir différents étages ...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 32·fr
    ...Pour Extrait N° 200 SOCIETE NATIONALE TRAVEL SERVICE S A R L Au c...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 19·fr
    ...quelle ce dernier sera mis en service soit par un mouvement relati...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 5·fr
    ...xes perçus en rémunération de services particuliers rendus. 2. — ...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 18·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 7·fr
    ...es Administrations et de tous services publics et privés; — il con...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 35·fr
    ...ns périodiques établi par les services lui est adressé. Il donne s...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 40·fr
    ...## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIÉTE INDUSTRIELLE...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 57·fr
    ...e et la somme nécessaire pour servir aux actions un intérêt statut...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 6·fr
    ...es règlements particuliers du service intéressé." Article 229 (no...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 18·fr
    ...Monsieur Pérez Robert, Chef de Service, demeurant 82, Avenue Bourg...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 9·fr
    ...au titre de l'utilisation des services communs, une redevance annu...