Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 36·fr
    ...2009-10.752èmes revenant aux parties saisies dans la parcelle n° 3...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 18·fr
    ...## Immeubles à Vendre 1° La totalité d'une parcelle dite « El Gar...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 19·fr
    ...1°) — La marchandise est originaire et en provenance d'un pays ext...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 24·fr
    ...4 N° de la parcelle sur le plan : 2 N° du titre foncier : 413 Tuni...
  • Journal Officiel·1991 / N°011·page 34·fr
    ...rs | Situation des parcelles | Nature des parcelles | Superficie a...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 14·fr
    ... 105.000 D constitué par deux parcelles de terrain objet des titre...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 2·fr
    ...e matières premières ; h) les marchandises qui y sont obtenues exc...
  • Annonces Légales·2005 / N°027·page 3·fr
    ... parcelle n° 20 du titre foncier n° 200586, à l'Est par la parcell...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 14·fr
    ...4°) La Sous-Direction des marchés avec deux (2) services. a) Le s...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 32·fr
    * suivi de l'exécution des marchés publics et la préparation des r...
  • Journal Officiel·1990 / N°074·page 6·fr
    ...PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre des parcelles | N° des parc...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 2·fr
    ...angement de la vocation d'une parcelle de terre agricole et modifi...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 17·fr
    ...- Parcelles 47 et 49 : - Au Nord : Oued Siliana et Héritiers Ali B...
  • Annonces Légales·2005 / N°046·page 24·fr
    ...Rue Mongi Slim, parcelle 11 et réquisition 4396 Sud : Rue de Pales...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 18·fr
    ...la Marcelle | 87.686 | 459 m2 | » | 600 | | 71 | Gozlan Marcel |...
  • Journal Officiel·2015 / N°065·page 8·fr
    ...s pour la promotion au grade d'architecte général. Le ministre de...
  • Journal Officiel·2023 / N°115·page 22·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d’origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 32·fr
    ...Parcelle 1 : Au Nord : La voie X. A l'Est : T. 2794. Au Sud : C...
  • Journal Officiel·1990 / N°029·page 14·fr
    ...vent ou pourraient grever les parcelles de terrains expropriés. A...
  • Journal Officiel·2008 / N°036·page 5·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...