149 584 résultats pour ""DIS""
- Annonces Légales·2010 / N°114·page 63·fr...657 188 293 | | vente marchandises (importation) | 1 648 032 520...
- Annonces Légales·2016 / N°156·page 20·fr...Cette retenue concerne les revenus distribués à partir du 1er janv...
- Journal Officiel·1985 / N°020·page 9·frTITRE III DISPOSITION TRANSITOIRES Art. 72. — La condition d'anc...
- Journal Officiel·1991 / N°066·page 18·fr...Ces mêmes dispositions sont applicables aux agents qui se distingu...
- Journal Officiel·2003 / N°084·page 17·frEn cas de sanction disciplinaire du deuxième degré en cours de man...
- Annonces Légales·2005 / N°147·page 14·frLee Cooper Distribution Société anonyme Au capital de 5.000.000DT ...
- Journal Officiel·1972 / N°031·page 4·fr...— A compter du 1er janvier 1972, les dispositions de la loi N° 59-...
- Journal Officiel·1975 / N°076·page 4·fr...A (1) Travaux préparatoires : Discussion et adoption par l'Assemb...
- Journal Officiel·1978 / N°054·page 3·fr...ent de l'Étude du Programme du District de Tunis (1). Au nom du P...
- Journal Officiel·2008 / N°096·page 7·fr... Etat partie, conformément aux dispositions de la présente Convent...
- Annonces Légales·2007 / N°011·page 40·fr... | | Placements monétaires et disponibilités | 3.3 | 16 614 543,2...
- Journal Officiel·1988 / N°014·page 7·fr...— Toutes dispositions antérieures contraires au présent décret son...
- Journal Officiel·1982 / N°062·page 14·fr...### AVIS DE RECENSEMENT Application des dispositions de l'article...
- Journal Officiel·2000 / N°041·page 39·fr...– Sous réserve des dispositions de l'article 2 du décret susvisé n...
- Journal Officiel·2006 / N°096·page 8·fr...n par une loi est conforme aux dispositions de l'article 34 de la ...
- Journal Officiel·2008 / N°014·page 21·fr... constater les infractions aux dispositions de la loi relative à l...
- Journal Officiel·2019 / N°031·page 11·fr...de discussion | coefficient | | Arabe | Etude de texte ou disser...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 49·fr...L'aliénation ou la cession du khoulou est réglée par les dispositi...
- Journal Officiel·1983 / N°006·page 25·fr...| | | | Comptes de Tiers | | | | Stocks de Marchandises | 6...
- Journal Officiel·1957 / N°028·page 8·fr...--- **AVIS** (Application des dispositions de l'article 12 du dé...