Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
149 584 résultats pour ""DIS""
  • Annonces Légales·2010 / N°114·page 63·fr
    ...657 188 293 | | vente marchandises (importation) | 1 648 032 520...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 20·fr
    ...Cette retenue concerne les revenus distribués à partir du 1er janv...
  • Journal Officiel·1985 / N°020·page 9·fr
    TITRE III DISPOSITION TRANSITOIRES Art. 72. — La condition d'anc...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 18·fr
    ...Ces mêmes dispositions sont applicables aux agents qui se distingu...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 17·fr
    En cas de sanction disciplinaire du deuxième degré en cours de man...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 14·fr
    Lee Cooper Distribution Société anonyme Au capital de 5.000.000DT ...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 4·fr
    ...— A compter du 1er janvier 1972, les dispositions de la loi N° 59-...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 4·fr
    ...A (1) Travaux préparatoires : Discussion et adoption par l'Assemb...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 3·fr
    ...ent de l'Étude du Programme du District de Tunis (1). Au nom du P...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 7·fr
    ... Etat partie, conformément aux dispositions de la présente Convent...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 40·fr
    ... | | Placements monétaires et disponibilités | 3.3 | 16 614 543,2...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 7·fr
    ...— Toutes dispositions antérieures contraires au présent décret son...
  • Journal Officiel·1982 / N°062·page 14·fr
    ...### AVIS DE RECENSEMENT Application des dispositions de l'article...
  • Journal Officiel·2000 / N°041·page 39·fr
    ...– Sous réserve des dispositions de l'article 2 du décret susvisé n...
  • Journal Officiel·2006 / N°096·page 8·fr
    ...n par une loi est conforme aux dispositions de l'article 34 de la ...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 21·fr
    ... constater les infractions aux dispositions de la loi relative à l...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 11·fr
    ...de discussion | coefficient | | Arabe | Etude de texte ou disser...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 49·fr
    ...L'aliénation ou la cession du khoulou est réglée par les dispositi...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 25·fr
    ...| | | | Comptes de Tiers | | | | Stocks de Marchandises | 6...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 8·fr
    ...--- **AVIS** (Application des dispositions de l'article 12 du dé...