Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 17·fr
    ...2° Somme suffisante pour servir aux actions, à titre de premier di...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 15·fr
    ...— Le Secrétaire Général dirige les services administratifs, économ...
  • Journal Officiel·1994 / N°042·page 5·fr
    ... tout notaire ayant cessé son service et sur proposition du procur...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 8·fr
    ...— Les médecins chargés d'un service public et inscrits au tableau ...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 37·fr
    ...il, aménagement, de tous immeubles, locaux, dépôts, pouvant servir
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 3·fr
    ...IETE F.E CONSEIL | | M.D PASSERVIMID | | STE JOJO SARL | | S...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 53·fr
    ...e; — la somme suffisante pour servir aux actions à titre de premie...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 24·fr
    ...ont considérés comme étant en service et payés en conséquence. Ce...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 6·fr
    ...Les produits saisis et revenant à l'État sont remis aux services d...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 12·fr
    ...# SERVICE DE COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 4·fr
    ...es perçues en rémunération de services particuliers rendus. L'exe...
  • Journal Officiel·1971 / N°055·page 18·fr
    ...2) — La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt d...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 11·fr
    ...nt de l'infraction ou pouvant servir de pièces à conviction, qui s...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 38·fr
    ...1° l'exploitation de tous services de transports routiers, privés ...
  • Journal Officiel·1963 / N°037·page 8·fr
    ... Fonds de Commerce de Station Service et de distribution de produi...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 11·fr
    ...qu'aux véhicules affectés aux services publics de transport en com...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 4·fr
    ...Lorsque l'indemnité consiste dans le service d'une rente ou le pai...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 15·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
  • Annonces Légales·2025 / N°049·page 2·fr
    ...pte(s) ou prendre attache des services de la Société Tunisienne de...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 27·fr
    ...le qui ne pourraient pas être servies seront restitués aux ayants ...