Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2004 / N°189·page 3·fr
    ...C'est la parcelle n° 996 objet du titre foncier n° 40019 Sousse et...
  • Journal Officiel·1990 / N°019·page 5·fr
    ...— Les solutions d'hypochlorite de sodium titrant $12^{\circ}$ chlo...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 8·fr
    ...1° soit comme type 2° soit à titre isolé pour l'un des motifs défi...
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 12·fr
    ...Avis aux créanciers d'avoir à remettre leurs titres de créances da...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 24·fr
    ...Les créanciers sont invités à produire leurs titres de créances av...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 36·fr
    ... de l'État qui n'est plus sociaitre. N° 1282 D'un acte sous sein...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 15·fr
    ...ésentée pour l'obtention d'un titre scientifique ou universitaire;...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 19·fr
    ... partie en montagne, objet du titre foncier « Lulou I » N° 170.964...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 21·fr
    ...Le Titre N° 170.553; Au Nord : Mongi Barbouch; héritiers Allala be...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 8·fr
    ...Toutefois, avant l'expiration du délai, sus-indiqué, et à titre ex...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 17·fr
    ...Titre 38.945. Sud : Place. Est : les Héritiers Louigi, Galéa. Le ...
  • Journal Officiel·1997 / N°024·page 10·fr
    ...La licence est octroyée à titre personnel et ne peut être transfér...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 17·fr
    ...## PREMIER AVIS La copie bleue du titre foncier n° 24.239 ayant é...
  • Journal Officiel·1970 / N°022·page 10·fr
    ...oirs Cheviso a fait apport, à titre de fusion à la Société Batimen...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 31·fr
    ...PREMIER AVIS Il a été égaré la copie bleue du Titre Foncier « JEA...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 20·fr
    ...343 par gramme d'or de premier, deuxième et troisième titre;
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 19·fr
    ...La parcelle 217 du cadastre et le Titre 29.694. Au Sud-Ouest : Le...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 80·fr
    ...PREMIER AVIS La copie bleue du titre foncier « Le Méridien », N° ...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 12·fr
    ...titre régulier de propriété ou de location ou de métayage ayant ac...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 6·fr
    ...res sont nommément désignés à titre permanent par les ministres co...