Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 19·fr
    ...# DEUXIEME AVIS La copie bleue du titre foncier « SAINTE-ANNE » N...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 30·fr
    ...Les titres au porteur doivent être déposés huit jours au moins, av...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 27·fr
    ...perficie de 1.202 m² objet du titre foncier N° 27.249 Tunis S2. —...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 8·fr
    ...injustifiée et passible, à ce titre, de sanctions disciplinaires. ...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 7·fr
    ...## TITRE 1 ## PRIX DES CEREALES ### Blé tendre ARTICLE PREMIER....
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 33·fr
    ... dénommée « FRAIS VALLON II » titre foncier N° 31.797, a été disso...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 44·fr
    ...r et le 2ème jour de l'aïd el fitr, le 1er jour et le 2ème jour de...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 21·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créances dans la quinzaine...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 14·fr
    ...nstitution d'un avocat, leurs titres dans les trente jours à parti...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 6·fr
    ...## TITRE IV ### DISPOSITIONS DIVERSES ## Article 17. — Servitude...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 39·fr
    ...Les actionnaires ont, à titre irréductible, un droit proportionnel...
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 13·fr
    ...condaire peut être accordée à titre exceptionnel par le ministre d...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 21·fr
    ...Titre F N° 54,821.
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 27·fr
    ...rue de l'Armistice, objet du titre foncier N° 96.784 dénommé à la ...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 37·fr
    ... nom « Villa Andrée » Sousse (Titre foncier N° 13.942) et les invi...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 2·fr
    ...talité de l'immeuble objet du titre foncier numéro 110120 dénommée...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 13·fr
    ...cédée ni transférée à quelque titre que ce soit et elle ne confère...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 115·fr
    ... 939 000 | 9 939 000 | | CHAPITRE 25 : MINISTERE DE LA SANTE | ...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 11·fr
    ...Attendu que son titre de propriété a été égaré, et qu'il désire ét...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 37·fr
    ...Le conseil d'administration reçoit à titre d'allocation 10 % des b...