106 827 résultats pour ""ITR""
- Journal Officiel·1960 / N°034·page 19·fr...# DEUXIEME AVIS La copie bleue du titre foncier « SAINTE-ANNE » N...
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 30·fr...Les titres au porteur doivent être déposés huit jours au moins, av...
- Journal Officiel·1976 / N°001·page 27·fr...perficie de 1.202 m² objet du titre foncier N° 27.249 Tunis S2. —...
- Journal Officiel·1993 / N°070·page 8·fr...injustifiée et passible, à ce titre, de sanctions disciplinaires. ...
- Journal Officiel·1957 / N°022·page 7·fr...## TITRE 1 ## PRIX DES CEREALES ### Blé tendre ARTICLE PREMIER....
- Journal Officiel·1966 / N°003·page 33·fr... dénommée « FRAIS VALLON II » titre foncier N° 31.797, a été disso...
- Journal Officiel·1993 / N°058·page 44·fr...r et le 2ème jour de l'aïd el fitr, le 1er jour et le 2ème jour de...
- Journal Officiel·1966 / N°032·page 21·fr...sont invités à produire leurs titres de créances dans la quinzaine...
- Journal Officiel·1967 / N°015·page 14·fr...nstitution d'un avocat, leurs titres dans les trente jours à parti...
- Journal Officiel·1974 / N°016·page 6·fr...## TITRE IV ### DISPOSITIONS DIVERSES ## Article 17. — Servitude...
- Journal Officiel·1977 / N°020·page 39·fr...Les actionnaires ont, à titre irréductible, un droit proportionnel...
- Journal Officiel·1993 / N°079·page 13·fr...condaire peut être accordée à titre exceptionnel par le ministre d...
- Journal Officiel·1962 / N°026·page 21·fr...Titre F N° 54,821.
- Journal Officiel·1965 / N°040·page 27·fr...rue de l'Armistice, objet du titre foncier N° 96.784 dénommé à la ...
- Journal Officiel·1966 / N°001·page 37·fr... nom « Villa Andrée » Sousse (Titre foncier N° 13.942) et les invi...
- Annonces Légales·2004 / N°111·page 2·fr...talité de l'immeuble objet du titre foncier numéro 110120 dénommée...
- Journal Officiel·1995 / N°083·page 13·fr...cédée ni transférée à quelque titre que ce soit et elle ne confère...
- Journal Officiel·2017 / N°101·page 115·fr... 939 000 | 9 939 000 | | CHAPITRE 25 : MINISTERE DE LA SANTE | ...
- Journal Officiel·1962 / N°043·page 11·fr...Attendu que son titre de propriété a été égaré, et qu'il désire ét...
- Journal Officiel·1965 / N°019·page 37·fr...Le conseil d'administration reçoit à titre d'allocation 10 % des b...