Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 36·fr
    ... compte de la Sribat Béja, au titre des souscriptions l'assemblée ...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 26·fr
    ...tions hivernales africaines » titre foncier N° 6.085 connu sous le...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 26·fr
    ...A titre d'exemple d'application, arrêté du 8 juin 1944 (J.O.T. du ...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 39·fr
    ...sanitaires; d) Le montage des vitres et masticage; e) Généralement...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 21·fr
    ...août, le 1er jour de l'Aid El Fitr, le 1er jour et le 2ème jour de...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 10·fr
    ...Sellami; Que le titre de propriété établissant ses droits sur la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 4·fr
    ...— A titre exceptionnel et par dérogation aux dispositions de l'art...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 68·fr
    ...es années, ajoutant que leurs titres de propriété afférents à ce q...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 18·fr
    ... constatant le dépôt de leurs titres dans une banque ou dans un ét...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 19·fr
    ...Le conseil d'administration peut inviter à assister à titre d'obse...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 24·fr
    ...— 90 pour cent aux actionnaires à titre de superdividende. Dissol...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 19·fr
    ... le nom de « MALSON ELAISE », titre foecier N° 51.866. Cette mais...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 27·fr
    ...ont tenus de déposer soit les titres, soit les attestations d'immo...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 28·fr
    ...e la STECMARK a fait apport à titre de fusion à la Société Tunisie...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 25·fr
    ...chlorure et, de préférence 12 nitrate d'ammonium, que la suspensio...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 21·fr
    ...préventive et notamment le chapitre III de ce texte relatif aux di...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 18·fr
    ...Que le titre de propriété de la dite maison a été égaré. Qu'il dé...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 20·fr
    ...jours avant l'Assemblée, leur titre ou un certificat en constatant...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 22·fr
    ...Titre foncier N° 249.832. Au Sud-Est : Sadok Fendri. Au Sud-Oues...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 31·fr
    ...Henchir Senafi Zitouni, vu qu'il a perdu son titre de propriété. ...