Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 26·fr
    ...n d'une propriété sans nom, consistant en deux immeubles, située à...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 24·fr
    ...au Siège de la Société sis 20, Rue des Maltais à Tunis à l'effet d...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 31·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue propre à...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 60·fr
    ...La totalité de la propriété agricole « Elda » sise à Khliddia, au ...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 41·fr
    ...e de doubles et de triples choisis ainsi que le montant du jeu cor...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 26·fr
    ...La totalité de l'immeuble ouvrant à l'ouest, non immatriculé, sis ...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 97·fr
    ... SAHRAOUI NACEUR | | STE CHASSIS BEL | D'AMATO ALEXANDRE | JABEU...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 11·fr
    ...uvre méghaïsa sur une parcelle sise à Sfax, route de Tunis, Henc-k...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 15·fr
    ...Cesse de faire partie du jury tout membre qui n'a pas assisté à l'...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 5·fr
    ...lévision ou un ensemble de châssis et de pièces détachées suscepti...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 23·fr
    ...La Société sera administrée par un ou plusieurs gérants choisis pa...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 25·fr
    ...nds de commerce de boulangerie sis, Rue des Salines n° 19, Tunis à...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 9·fr
    ...d, représentant des médecins assistants hospitalo-universitaires e...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 15·fr
    ... plafond de 10.000 dinars, * assistance technique : 50% du coût de...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 31·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 38·fr
    ...Tout actionnaire a le droit d'assister à cette assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1983 / N°002·page 15·fr
    ...f électrique de récupération assistée de pétrole ». Prioprité : Br...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 10·fr
    ... les commissionnaires, les grossistes et éventuellement les import...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 19·fr
    ...icle 23 du présent décret, choisissent l'une des deux spécialités ...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 34·fr
    ...Les propriétaires d'actions au porteur désireux d'assister à cette...