Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 28·fr
    ...en nature fait à la Société à titre de fusion par la Société Génér...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 18·fr
    ...Le titre de propriété a été égaré. Il désire actuellement se fair...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 2·fr
    ... véhicules faisant l'objet du titre II du décret portant règlement...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 9·fr
    ...## CHAPITRE 9 ## LICENCIEMENT PAR SUITE DE SUPPRESSION ## D'EMPL...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 31·fr
    ...le titre foncier 215.141 El-Mekhzenine et le cimetière musulman. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 71·fr
    ...l, il désire faire établir un titre de notoriété justifiant de sa ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 41·fr
    ...sous peine de forclusion leur titre de créance accompagné de toute...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 20·fr
    ...lide et d'au moins un éther 4 nitrodiphenylique. Le présent avis ...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 26·fr
    ...s en Electricité - Peinture - Vitrerie - Plomberie et Chauffage Ce...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 22·fr
    ...ues pieds d'oliviers objet du Titre Foncier N° 8634 située à Oued ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 11·fr
    ...ns prestation de serment et à titre de renseignements, à moins que...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 10·fr
    ...Chapitre VII. — Des Grades et Gardiens de la Paix Art. 96. — Les ...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 3·fr
    ...toute aliénation volontaire à titre onéreux notamment par vente de...
  • Journal Officiel·1996 / N°016·page 5·fr
    ...ution d'un ou de plusieurs chapitres du budget de l'Etat. Les adm...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 5·fr
    ...préparés à partir d'alcool de titre élevé (supérieur à 30°) - les ...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 12·fr
    ...Es-Seit au Rhomd Trok, Ain Et-Titria remonte la ligne de partage d...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 4·fr
    ...ssortissants et qui siègent à titre individuel, compte tenu d'une ...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 35·fr
    ...é sous le nom de « Marakchi » Titre N° 52.776 d'une superficie de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 42·fr
    ...Le titre foncier numéro 125.785; - Au Sud-Ouest : La propriété de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 15·fr
    ...s constructions dépendant des titres fonciers N° 200.588 dénommé «...