Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 16·fr
    ...icalphényle, chlorophényle ou nitrophényle. Le présent avis fera ...
  • Journal Officiel·1992 / N°053·page 4·fr
    ...es indemnités attribuées à ce titre au personnel de l'État de la c...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 11·fr
    ..., sont ouverts en Tunisie, au titre du programme d'importation, de...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 16·fr
    ... vigueur et en particulier au titre de la réglementation relative ...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 21·fr
    ...nes flottantes, ou tout autre titre pour les fins de la chasse à l...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 21·fr
    ... l'un ou à la commission, des titres de transport de toute nature ...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 17·fr
    ...e la classe 1 indiquées au chapitre précédent. II - Aptitude Opht...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 20·fr
    ...le titre foncier 215.141 El-Mekhzenine et le cimetière musulman. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 2·fr
    ...ades universitaires et autres titres d'études délivrés dans les de...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 14·fr
    ...## CHAPITRE II ## DISPOSITIONS COMMUNES Art. 24. - Les normes en...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 22·fr
    ...erficie de 41 ha 28, objet du Titre Foncier « SAINTE MARIE REVOIL ...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 25·fr
    ... pour l'Assemblée, soit leurs titres, soit les récépissés en const...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 17·fr
    ...une Sosia au profit de la Mosquée El Knitra. A l'Est : une parcel...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 13·fr
    ...## Chapitre III ## Fonctionnement des conseils régionaux Art. 11...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 24·fr
    ... « ABDELLIA MAZIGH » objet du titre foncier N° 86.560 est située à...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 24·fr
    ...## CHAPITRE III ## Les pharmaciens temporaires Art. 20. — Les ti...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 40·fr
    ...10 % au conseil d'administration, à titre de tantième ; 90 % aux ...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 13·fr
    ...e de gouvernorat de objet des titres fonciers en vue de son dévelo...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 21·fr
    ... demande à Sfax, une usine de nitruration de céréales et des légum...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 17·fr
    ...Mademoiselle Sitruk Eva (attachée au Cabinet Georges Boccara) 45, ...