Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2009 / N°088·page 23·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 81·fr
    ... Commune œuvrera à respecter davantage les coefficients réglementa...
  • Journal Officiel·2017 / N°066·page 9·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2000 / N°023·page 15·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 7·fr
    ...nt l'indemnité globale et les avantages en nature accordées aux pr...
  • Journal Officiel·2016 / N°104·page 9·fr
    ...ns et modalités d'octroi de l'avantage prévu par l'article 19 de l...
  • Journal Officiel·2017 / N°010·page 13·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2020 / N°004·page 36·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·2020 / N°005·page 36·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·2024 / N°004·page 13·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages alloués à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 14·fr
    ...10, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités accordés à u...
  • Journal Officiel·2011 / N°089·page 10·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2020 / N°012·page 2·fr
    ...es procédures d'octroi de ces avantages. 438 ## Ministère de l'In...
  • Journal Officiel·2020 / N°018·page 2·fr
    ...es procédures d'octroi de ces avantages. 438 ## Ministère de l'In...
  • Journal Officiel·2009 / N°071·page 3·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de so...
  • Journal Officiel·1988 / N°043·page 7·fr
    ... son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de so...
  • Annonces Légales·2020 / N°088·page 13·fr
    ...afin de les faire progresser davantage et contribuer à l'améliorat...
  • Journal Officiel·2012 / N°083·page 10·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages y afférents. Art. 5 - Le ...
  • Journal Officiel·2018 / N°062·page 40·fr
    ...ncement, analyse des coûts et avantages (critères de rentabilité) ...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 26·fr
    ...l, les décisions d'octroi des avantages financiers, des participat...