Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 291 résultats pour ""CAD""
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 3·fr
    ...— Est ratifiée le protocole additionnel à l'accord cadre de coopér...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 13·fr
    | Grades | Nombre d'emplois vacants à la loi des cadres | Nombre ...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 396·fr
    ...Personnel prévu par la loi des cadres. | 3110000 | | 31 | Rémuné...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 63·fr
    ...ication de la formation de ses cadres, à l'accélération de la mise...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 68·fr
    ... centres de transfert Dans le cadre de la réalisation d'une deuxi...
  • Journal Officiel·2010 / N°095·page 14·fr
    ...toute dépense rentrant dans le cadre des projets d'investissement ...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 4·fr
    ...s accordées aux personnels des cadres actifs de l'Armée de l'Air. ...
  • Journal Officiel·2002 / N°016·page 8·fr
    ...Le secrétariat du conseil est confié à un cadre de l'observatoire,...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 8·fr
    ...munication administratives - SICAD Guide du Citoyen | Case réser...
  • Journal Officiel·2020 / N°118·page 5·fr
    ...7 du 4 janvier 2013, fixant le cadre général du régime des études ...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 9·fr
    ...Les contingents bilatéraux suivants sont ouverts dans le cadre de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 27·fr
    ... majoration de l'indemnité d'encadrement et de recherche au profit...
  • Journal Officiel·2011 / N°016·page 16·fr
    ...ous les actes rentrant dans le cadre de ses attributions à l'excep...
  • Journal Officiel·2015 / N°071·page 2·fr
    ... l'échangeur de Skhira dans le cadre de l'autoroute Sfax - Gabès e...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 11·fr
    ... compris ceux accordés dans le cadre de la coopération internation...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 15·fr
    ...ération et de la formation des cadres au ministère de l'équipement...
  • Journal Officiel·2000 / N°067·page 2·fr
    ...hef de laboratoire général des cadres communs de laboratoire... 19...
  • Journal Officiel·2023 / N°031·page 33·fr
    ...tration centrale à l'unité d'encadrement des investisseurs au mini...
  • Journal Officiel·2003 / N°021·page 5·fr
    ...du 22 novembre 1993, fixant le cadre général du régime des études ...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 9·fr
    ...**13° Commission (Cadres Zeitouniens) :** Professeurs de 1er clas...