Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Annonces Légales·2005 / N°070·page 25·fr
    ... pour le compte de la Société Globale Chimie dont le siège social ...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 27·fr
    ...ature et fixé sa rémunération globale; 2°) **Nomme comme première...
  • Journal Officiel·1998 / N°036·page 10·fr
    ...houan couvrant une superficie globale de 2 ha 30 ares 73 ca telle ...
  • Annonces Légales·2022 / N°073·page 8·fr
    ...enue n°2062 Sfax pour un prix global de Trois milles cinq cents di...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 39·fr
    ...La surface globale du terrain est de 608 m² La mise à prix du ter...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 10·fr
    ...d'un terrain d'une superficie globale d'environ 3255 m², sur leque...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 14·fr
    ...apport en nature d'une valeur globale de 105.000 D constitué par d...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 16·fr
    ...ortent et leur volume horaire global ainsi que les coefficients de...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 23·fr
    ...Sur la somme globale, on prélève d'abord les frais généraux, une i...
  • Journal Officiel·1987 / N°035·page 12·fr
    ...Le montant de chaque prêt ne peut excéder 60% du coût global du pr...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 13·fr
    ...ans la limite d'un contingent global de 5.000 tonnes. Art. 2. - L...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 49·fr
    ...le montant global brut des dividendes et superdividende à 400 mill...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 42·fr
    ... Hashasia », d'une superficie globale de 7 ha., 31 a. 80 ca. Elle ...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 24·fr
    ...7 Sidi Bouzid dont la surface globale est 38hec 59 ares 00 centiar...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 40·fr
    ...La superficie globale de la propriété saisie est de trois mille ci...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 17·fr
    ...ne année et en fixent le coût global. Les crédits de programme doi...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 4·fr
    ...— La valeur globale annuelle des importations pouvant être réalisé...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 25·fr
    ...Les frais de poursuites, ceux de vente et l'émolument global d'adj...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 15·fr
    ...ne peut dépasser 80 % du coût global de l'action proposée avec un ...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 29·fr
    ...issement AFH d'une superficie globale de 290m² délimité par le lot...