Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 45·fr
    # Avis et Communications ## Ministère de l'Intérieur ### AVIS DE...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 5·fr
    ...Cet avis a été déposé au journal Echourouk du 29/4/2023. 2023T004...
  • Annonces Légales·2004 / N°144·page 4·fr
    ...La visite peut se faire quotidiennement. La participation à l'adj...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 52·fr
    ...7- Visite de l'immeuble et condition : La visite est ouverte tous ...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 6·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 20·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE...
  • Journal Officiel·2009 / N°039·page 29·fr
    ...Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement...
  • Journal Officiel·2018 / N°041·page 53·fr
    # avis et communications ## BANQUE CENTRALE DE TUNISIE ## SITUAT...
  • Journal Officiel·2018 / N°099·page 32·fr
    # avis et communications BANQUE CENTRALE DE TUNISIE SITUATION GE...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 20·fr
    ...8 Août — 1er Setembre 1964 # AVIS EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERT...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 14·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 44·fr
    ...du Mardi 2 Mai 1967 ## AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de l...
  • Journal Officiel·1972 / N°045·page 6·fr
    ...— Un avis sera affiché : 1) Au siège du gouvernorat de Béja; 2) A...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 12·fr
    ...a) pour les candidats visés à l'alinéa (a) de l'article 17 du décr...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 14·fr
    ...Il donne son avis sur toute question que lui soumet le directeur. ...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 29·fr
    ...5 - La commission oeuvre à émettre ses avis par consensus. S'il ne...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 20·fr
    ...2021X01430DIVD2 --- **Avis** Mme Narimen Ayari déclare avoir pe...
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 17·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 41·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 29·fr
    ...— Un avis sera affiché : 1) au siège du gouvernorat de Zaghouan; ...