Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 4·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 19·fr
    ...# CHAPITRE I Organisation administrative Article premier. — L'of...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 38·fr
    ...ne nouvelle copie bleue dudit titre foncier. N° 1.337 --- ## VE...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 21·fr
    ...ns requises pourront, au même titre que les jeunes gens et les hom...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 29·fr
    ...ux dispositions du présent chapitre. ## SECTION III ### Des déla...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 29·fr
    ...## DEUXIEME AVIS Il a été égaré la copie bleue du Titre Foncier «...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 33·fr
    ...de vue anthelmintique de 4-(4-nitroanilino) - phénylisothiocyanate...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 6·fr
    ...## CHAPITRE II ## Le sous-corps de la tenue réglementaire ### Se...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 24·fr
    ...A ce titre, il exécute les engagements qu'ils ont contractés ; le ...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 18·fr
    ...Que leur titre de propriété a été égaré et qu'ils désirent se fair...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 12·fr
    ...t cette Assemblée, soit leurs titres soit les rédéposés en constat...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 41·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créances dans la quinzaine...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 24·fr
    ...Le Titre N° 12.800. Le présent avis fera courir le délai de deux ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 23·fr
    ...strateur de la partie cédée à titre d'Enzel provenant du Henchir (...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 15·fr
    ...## TITRE 2 : des études Art. 9. — Les études à l'institut portent...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 28·fr
    ...CHAPITRE VI DES DEPOTS BANCAIRES Section I. — Du dépôt de fonds ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 8·fr
    ...NNE — 24-28-31 Mai 1963 # CHAPITRE III ## Encouragement de l'Éta...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 15·fr
    ...## Avancement d'échelon ### Moniteurs et monitrices #### Pour le...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 9·fr
    ...A ce titre, le comité est chargé notamment de : - a) représenter ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 43·fr
    ...Les titres au porteur doivent être déposés, 16 jours au moins avan...