Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 13·fr
    ...- d'accueillir les citoyens, de recevoir leurs requêtes et d'instr...
  • Journal Officiel·1960 / N°060·page 3·fr
    ...Ce fonds est alimenté, en recette, par les excédents nets de la ge...
  • Annonces Légales·2010 / N°111·page 38·fr
    ...B 1 24461998, enregistre à la recette des finances sous le n°000/M...
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 24·fr
    ...e N° 7506 qui déclare l'appel recevable en la forme et le rejette ...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 33·fr
    ... été procédé par devant Mr le Receveur des A.C. à Sfax - Sakiet Ez...
  • Journal Officiel·1996 / N°091·page 4·fr
    ...unis maire de la ville et son receveur comptable sont chargés, cha...
  • Annonces Légales·2019 / N°035·page 11·fr
    ...le 12/3/2018, enregistré à la recette des finances Borj Louzir qui...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 139·fr
    ...ESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | DEPENSES | | 205 | Cité...
  • Annonces Légales·2023 / N°119·page 12·fr
    ...ion des fonds assurés dans la recette des finances le Kef, suivant...
  • Journal Officiel·2010 / N°076·page 18·fr
    ...re et enregistré auprès de la recette des finances conformément à ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 33·fr
    ...a construction d'immeubles de recensement, soit de l'aménagement o...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 42·fr
    ...ataires que les opérations de recensement général communal pour la...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 71·fr
    ...La clôture des opérations de recensement général des immeubles bât...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 16·fr
    ... du bureau directeur de Tunis recette principale. ### Modificatio...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 47·fr
    ...Aux termes d'un acte reçu par Monsieur le receveur des actes civil...
  • Journal Officiel·1982 / N°029·page 9·fr
    ...éressés que les opérations du recensement général des immeubles no...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 30·fr
    ...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par le receve...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 18·fr
    ...st chargé du recouvrement des recettes et de la liquidation des dé...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 39·fr
    ...st considérée forclose et non recevable. Fait sur ordre de Monsie...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 46·fr
    ... octobre 2008 enregistré à la recette des finances de Medjez el Ba...