Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 17·fr
    ...iter les montants prélevés au titre de fournitures et services con...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 7·fr
    ...cette période sera effectué à titre permanent et sans période d'es...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 7·fr
    ...plication correcte du présent Titre, la Tunisie, l'Algérie, le Mar...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 42·fr
    ...e fusion et faire apport à ce titre à la S.A. en formation « Diana...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 7·fr
    ...## TITRE IV ## Dispositions finales ## Article 40 Les deux État...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 63·fr
    ...Une maison sise à Tunis, 31, rue Jenina, objet du titre foncier nu...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 10·fr
    ...tat se propose de recruter, à titre essentiellement précaire et ré...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 15·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créances dans la quinzaine...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 5·fr
    ...et mœurs; 4° Les diplômes ou titres dont le candidat doit être po...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 9·fr
    ...Le titre 4.421. Le présent avis fera courir le délai de deux mois...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 4·fr
    ...- L'offre, la remise et la distribution, à titre gratuit, de tabac...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 8·fr
    ...## Chapitre III. — Du personnel technique Art. 39. — Les moniteur...
  • Journal Officiel·1996 / N°033·page 15·fr
    ...rie de Tunis pour la vente de titres de commerce et la délivrance ...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 17·fr
    ...PREMIER AVIS La copie bleue du titre foncier « MA-RIEM » n° 130.4...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 17·fr
    ... Chersij Kablouti II objet du Titre Foncier N° 133.258 » sur leque...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 21·fr
    ... relative à l'ancienneté, aux titres universitaires ou aux travaux...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 10·fr
    ...## CHAPITRE II ## Organisation financière Art. 19. — Le budget d...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 2·fr
    ...actuel dûment accompagnés des titres de propriété offerts en garan...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 29·fr
    ...superficie de 548 m² objet du Titre Foncier « Villa des Aubépines ...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 27·fr
    ...Titre Foncier n° 55.318. Le présent avis fera courir le délai de ...