Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 13·fr
    ...s Orangers et rue des Bluets, titre foncier Noël Hélène, n° 51.172...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 24·fr
    ...Ayant égaré son titre de propriété il se propose de faire un acte ...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 11·fr
    ...Le titre 121.333 et T. 121.408 ; - Au Sud-Est : Béchir ben Fradj D...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 7·fr
    ...pération peuvent être admis à titre d'observateurs; 3. a) Le cons...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 29·fr
    ...au Nord ; la route susvisée ; à l'Est ; le Titre Foncier 215.141 E...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 37·fr
    ...on, souscription ou achats de titre ou de droits sociaux et partic...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 23·fr
    ...Les Titres 297, 19524, 45582 et T. 45796. A l'Est : La Route G.P....
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 6·fr
    ...Chapitre IV. — Tutelle de l'État ART. 24. — Sont soumises obligat...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 5·fr
    ...e est soumise aux retenues au titre des cotisations aux régimes de...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 26·fr
    ...Hamda Chakroun sur une partie et titre 134.859 sur le reste. A l'...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 7·fr
    ...Le modèle de ce titre de circulation sera déterminé par le Secréta...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 7·fr
    ...— Les sommes perçues au titre des droits et taxes prévus au paragr...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 23·fr
    ...## CHAPITRE II ## Les conditions générales relatives à la sécurit...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 13·fr
    ...la piste d'Enfidaville à Hergla, et au-delà, les Titres 7.410 et 1...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 7·fr
    ...## Chapitre VIII. — Cessation définitive des fonctions ART. 74. —...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 23·fr
    ...b) La somme nécessaire pour payer aux actionnaires à titre de prem...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 10·fr
    ... des actions non souscrites à titre irréductible ou réductible par...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 17·fr
    ...A ce titre, il exécute les engagements qu'ils ont contractés ; le ...
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 14·fr
    ...3109) et la zone limitrophe comprise entre le parc national Boukor...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 5·fr
    ...oi d'avantages peut inviter à titre consultatif toute autre person...