Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 16·fr
    ...éressés que les opérations du recensement général des propriétés n...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 41·fr
    ...tre 143567 Tunis dénommée "ELYECE" sis au 16 Rue Sliman Errezgui ...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 24·fr
    ...974, enregistré à Tunis, à la recettes des actes civils n° 1, le 7...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 45·fr
    ... Société Confort Ennakhil, le receveur des finances rue boulbaba m...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 41·fr
    ...ar réclamation 0D,150 #### X — AVIS DE RECEPTION Par avis 0D,150
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 56·fr
    ...succession et ce en vue de la recenser, l'administrer et la répart...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 54·fr
    ...- une copie des statuts signée et enregistrée à la recette des fin...
  • Annonces Légales·2023 / N°104·page 6·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 14·fr
    ...s; M'oud ben Abbès ben Ahmed, receveur à la C° des Phosphates et d...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 11·fr
    ...éressés que les opérations du recensement général des immeubles co...
  • Journal Officiel·1983 / N°034·page 19·fr
    ...de la Société Mahmoud Aljane et Cie qui est enregistré à la recett...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 14·fr
    ...u 26/10/2021, enregistré à la recette des finances du Lac en date ...
  • Annonces Légales·2004 / N°071·page 16·fr
    ...janvier 2004, enregistré à la recette des finances de Sousse, le 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°087·page 34·fr
    ... 17 mai 2012 enregistrée à la recette de finances d'Ezzahra le 17 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 23·fr
    ...Mohamed Drioua, Receveur des Actes Civiles à Tunis, premier Bureau...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 20·fr
    ...seur intéressé à la caisse du receveur des rpoduits domaniaux. Ar...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 23·fr
    necessaires à la conduite des Activités de Recherche et d'Exploita...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 2·fr
    ... de clôture des opérations de recensement dans les Communes de Ben...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 50·fr
    ...u 6 juin 1972 enregistré à la Recette des Finances du Kef, le 12 j...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 45·fr
    ...1980, enregistré à Tunis à la Recette des A.C. le 10 janvier 1981,...