Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1957 / N°031·page 8·fr
    ...Fait avec l'autorisation du dit Magistrat à la date du 20 d'ar de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 24·fr
    ...e l'intermédiaire en bourse ou agissant pour son compte, des dispo...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 11·fr
    ...lled (Gouvernorat du Cap Bon), agissant pour son compte, sollicite...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 4·fr
    ...- 22 Août 1969 autant qu'il s'agisse d'importations dépourvues de...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 62·fr
    autres, à moins qu'il ne s'agisse d'une chose urgente dont l'omiss...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 26·fr
    ...e, 16 Avenue de Madrid - Tunis agissant au nom de Technal France, ...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 39·fr
    ...onctions dudit emploi, qu'il s'agisse de cadres, d'agents de maîtr...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 8·fr
    ... aux indications ci-après les magistrats dont les noms suivent : ...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 14·fr
    ...Aouicha bent Mohamed ben Mansour ben Ahmed, agissant au nom des mi...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 2·fr
    ...— La Caisse des Dépôts et Consignations agissant pour le compte de...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 22·fr
    ...Messieurs Abdelhamid Bouricha et Julien Dufour agissant conjointem...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 42·fr
    ...demande de Maître Mazen Ahmed, agissant pour le compte des héritie...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 7·fr
    ...le Secrétaire d'État au Plan et aux Finances, agissant au nom et p...
  • Annonces Légales·2016 / N°141·page 53·fr
    ...76 du 10/11/2016 Monsieur le magistrat chargé de la distribution ...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 10·fr
    ...r conséquence des notes ou des agissements contraires aux lois et ...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 19·fr
    ...ben Hadj Mustapha ben Djenana, agissant en qualité de représentant...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 7·fr
    ...cice de sa profession, de tout agissement de nature à déconsidérer...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 15·fr
    ...767; série bis; case 485 Monsieur Boulbaba ben Hadj Salah, agissan...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 17·fr
    ..., Avenue Chédil Kallala n° 30, agissant pour le compte de la Socié...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 30·fr
    ...Jean Michel Vidal, agissant en qualité de Président Directeur Géné...