Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 16·fr
    ...* le service du personnel, * le service administratif et financier...
  • Journal Officiel·2003 / N°088·page 13·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 191·fr
    ...ts publics à caractère administratif, Vu le décret n° 97-130 du 1...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 76·fr
    ...ayant pas le caractère administratif, aux modalités d'approbation ...
  • Journal Officiel·2013 / N°081·page 28·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·2015 / N°088·page 38·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Prend le décret gouvernemen...
  • Journal Officiel·2020 / N°020·page 10·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 6·fr
    ... Vu l'avis du Tribunal Administratif. Décrétons : Article Premie...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 5·fr
    ...e au profit des cadres administratifs. Elle comprend : - le servi...
  • Journal Officiel·1997 / N°005·page 13·fr
    ...ts publics à caractère administratif, Vu la loi n° 90-111 du 31 d...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 43·fr
    ...ublics à caractère non administratif. Art. 15. - Le centre doit c...
  • Journal Officiel·2010 / N°046·page 2·fr
    ...dministration du corps administratif commun des administrations pu...
  • Journal Officiel·2013 / N°022·page 5·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·2014 / N°001·page 14·fr
    ...ts publics à caractère administratif, tel que modifié et complété ...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 9·fr
    ...ts publics à caractère administratif. Nous, Habib Bourguiba, Prés...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 34·fr
    ...ts Publics à caractère Administratif ; Vu la loi N° 73-42 du 15 a...
  • Journal Officiel·2006 / N°079·page 8·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 3·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrete : Article premier....
  • Journal Officiel·2015 / N°006·page 20·fr
    ...raux et des personnels administratifs et techniques nantis d'un em...
  • Journal Officiel·2023 / N°108·page 6·fr
    Vu l'avis du Tribunal administratif, Sur proposition du Chef du G...